Retour Retour

SISTELS

Liste des appels
à candidature en cours
Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de SISTELS

Département du Tarn-et-Garonne(82)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 04/12/2024. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Convention de Mise à disposition (CMD)
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération CM 32 23 0006 01 (bien sur plusieurs communes)
Opération : CM 32 23 0006 01
Date limite de candidature : 04/12/2024
Date de mise en ligne : 14/11/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.
2eme année de conversion

Département : Tarn-et-Garonne

Commune : SISTELS

Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
LAMARQUE D 0572 T 47 a 80 ca
LAMARQUE D 0573 T 44 a 02 ca
LAMARQUE D 0574 T 32 a 13 ca
LAMARQUE D 0575 T 1 ha 50 a 78 ca
LAMARQUE D 0576 T 40 a 59 ca
LAMARQUE D 0584 T 24 a 52 ca
LAMARQUE D 0585 T 19 a 65 ca
BOUISSOU D 0586 VI 11 a 20 ca
BOUISSOU D 0587 BT 06 a 40 ca
BOUISSOU D 0588 VI 09 a 80 ca
BOUISSOU D 0589 VI 08 a 40 ca
BOUISSOU D 0645 VI 68 a 30 ca
Total 4 ha 63 a 59 ca
v4.0.13