MOUZILLON

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Appels de candidatures

Commune de MOUZILLON

La Safer Pays de la Loire se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
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Biens à la vente
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération AA 44 07 0108 59
Opération : AA 44 07 0108 59
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AY LES GATINES 0127 A VC L 06 a 77 ca
BC FIEF DE LA MORLIERE 0027 A VC L 38 a 44 ca
BC FIEF DE LA MORLIERE 0028 A VC L 04 a 60 ca
BC FIEF DE LA MORLIERE 0029 A VC L 18 a 78 ca
BC FIEF DE LA MORLIERE 0059 A VC L 44 a 18 ca
BC L OUCHE 0144 A VC L 37 a 90 ca
BC L OUCHE 0145 A VC L 01 a 77 ca
BC L OUCHE 0146 A VC L 06 a 32 ca
BC LA BARRE 0207 A T L 01 a 77 ca
BC LA VIOLETTE 0304 A VC L 00 a 06 ca
BC LA VIOLETTE 0307 A VC L 52 a 96 ca
BC FIEF DE LA MORLIERE 0314 A VC L 12 a 15 ca
BC LA VIOLETTE 0334 A VC L 02 a 24 ca
BD LE CREVIS DE LA MONTEE 0014 A VC L 24 a 10 ca
BD LE CREVIS DE LA MONTEE 0015 A VC L 22 a 62 ca
Total : 2 ha 74 a 66 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VC = Vignes VCC

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Opération : AA 44 12 0108 74
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BP LE PONTREAU 0073 A VC L 23 a 50 ca
BP LE PONTREAU 0082 A VC L 04 a 16 ca
BP LE PONTREAU 0083 A VC L 11 a 32 ca
BP LE PONTREAU 0084 A VC L 17 a 13 ca
BP LE PONTREAU 0094 A VC L 10 a 16 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0105 A VC L 45 a 41 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0110 A VC L 19 a 74 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0111 A VC L 09 a 80 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0112 A VC L 08 a 36 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0113 A VC L 22 a 10 ca
BP LES FEUILLETTES 0173 A VC L 17 a 15 ca
BP LES FEUILLETTES 0174 A T L 02 a 47 ca
BP LES FEUILLETTES 0175 A T L 02 a 19 ca
BP LES FEUILLETTES 0176 A VC L 06 a 68 ca
BP LES FEUILLETTES 0177 A VC L 20 a 92 ca
BP LES FEUILLETTES 0178 A VC L 13 a 06 ca
BP LES FEUILLETTES 0209 A VC L 01 a 43 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0226 A VC L 14 a 25 ca
Total : 2 ha 49 a 83 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VC = Vignes VCC

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération AA 44 12 0212 31
Opération : AA 44 12 0212 31
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone N du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AX LA COUDRAYE 0007 N P L 31 a 35 ca
AX LA COUDRAYE 0008 N BT L 40 a 53 ca
AY LE QUILLERET 0088 N P L 83 a 35 ca
Total : 1 ha 55 a 23 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Opération : AA 44 12 0108 70
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BP LES FEUILLETTES 0168 A VC L 06 a 19 ca
Total : 06 a 19 ca

* A = Agricole (PLU)

** VC = Vignes VCC

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Opération : AA 44 12 0108 76
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BP LE PONTREAU 0074 A VC L 31 a 75 ca
BP LES FEUILLETTES 0167 A VC L 01 a 26 ca
Total : 33 a 01 ca

* A = Agricole (PLU)

** VC = Vignes VCC

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Opération : AA 44 12 0108 72
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BP LES FEUILLETTES 0210 A VC L 30 a 22 ca
Total : 30 a 22 ca

* A = Agricole (PLU)

** VC = Vignes VCC

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération AA 44 12 0043 83
Opération : AA 44 12 0043 83
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone N du PLU et divers zonages environnementaux

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BP LES PRES MATS 0182 N P L 21 a 28 ca
ZA L OUCHE MARTIN 0147 N T L 04 a 50 ca
Total : 25 a 78 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération AA 44 12 0043 76
Opération : AA 44 12 0043 76
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A et N du PLU et divers zonages environnementaux

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BN LES FREICHES AU LAIT 0169 A VC L 10 a 85 ca
BP LE PONTREAU 0091 A VC L 21 a 45 ca
BP LE PONTREAU 0092 A VC L 08 a 41 ca
BP LE PONTREAU 0093 A VC L 03 a 40 ca
BP LE PONTREAU 0095 A VC L 08 a 03 ca
BP LE PONTREAU 0103 A VC L 05 a 52 ca
BP LA MINEE DES PONTEREAUX 0106 A VC L 12 a 20 ca
Total : 69 a 86 ca

* A = Agricole (PLU)

** VC = Vignes VCC

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Opération : AE 44 20 0108 09
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BN 0170 A VI L 04 a 84 ca
BN 0171 A VI L 11 a 43 ca
BN 0172 A VI L 20 a 52 ca
BN 0176 A VI L 43 a 79 ca
BV 0054 A VI L 13 a 05 ca
BV 0055 A VI L 11 a 05 ca
BV 0056 A VI L 10 a 05 ca
BV 0057 A VI L 10 a 05 ca
BV 0058 A VI L 18 a 10 ca
Total : 1 ha 42 a 88 ca

* A = Agricole (PLU)

** VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Pays de la Loire se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 09/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Rue Pierre-Adolphe Bobierre - la Géraudière - 44939 NANTES Cedex 9 - Tél. 02.43.83.48.10
  • Soit par mail à l'adresse : safer44@saferpaysdelaloire.fr
Biens à la vente
Opération : AE 44 20 0108 08
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 09/08/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025
Commentaires :

Zone A et N du PLU et divers enjeux environnementaux.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Loire-Atlantique

Commune : MOUZILLON

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BP 0051 N P L 07 a 76 ca
BP LE PONTREAU 0067 A VI L 18 a 69 ca
BP LE PONTREAU 0075 A VI L 32 a 28 ca
BP LE PONTREAU 0077 A VI L 06 a 95 ca
BP LE PONTREAU 0078 A VI L 06 a 97 ca
BP LE PONTREAU 0085 A VI L 09 a 07 ca
BP LE PONTREAU 0098 A VI L 18 a 36 ca
BP LE PONTREAU 0102 A VI L 31 a 31 ca
BP LE PONTREAU 0192 A VI L 04 a 73 ca
BP LE PONTREAU 0218 A VI L 00 a 82 ca
BP LE PONTREAU 0221 A VI L 06 a 81 ca
Total : 1 ha 43 a 75 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

v4.1.4