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CAIGNAC

Liste des appels
à candidature en cours
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des appels à candidature en cours

Commune de CAIGNAC

Département de la Haute-Garonne(31)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 03/11/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 31 25 0160 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 03/11/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue de l’acquisition relève pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Haute-Garonne

Commune : CAIGNAC

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
EMPIQUET A 0049 A T L 2 ha 49 a 80 ca
EMPIQUET A 0050 A T L 51 a 30 ca
EMPIQUET A 0051 A T L 13 a 00 ca
EMPIQUET A 0052 A T L 86 a 50 ca
EMPIQUET A 0053 A T L 4 ha 88 a 00 ca
EMPIQUET A 0055 A T L 4 ha 03 a 50 ca
EMPIQUET A 0056 A T L 1 ha 11 a 90 ca
EMPIQUET A 0057 A T L 1 ha 62 a 00 ca
EMPIQUET A 0058 A T L 60 a 50 ca
EMPIQUET A 0059 A T L 2 ha 38 a 50 ca
EMPIQUET A 0060 A T L 50 a 80 ca
LABAT A 0073 A T L 22 a 20 ca
LABAT A 0074 A T L 48 a 00 ca
EMPIQUET A 0225 A T L 10 a 30 ca
EMPIQUET A 0279 A T L 3 ha 50 a 90 ca
EMPIQUET A 0286 A T L 5 ha 22 a 42 ca
Total 28 ha 69 a 62 ca

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 03/11/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 31 25 0163 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 03/11/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue de l’acquisition relève pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Haute-Garonne

Commune : CAIGNAC

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LABAT A 0064 A T L 45 a 60 ca
LABAT A 0065 A T L 21 a 10 ca
LABAT A 0066 A T L 25 a 00 ca
LABAT A 0424 A T L 06 a 00 ca
Total 97 a 70 ca

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 03/11/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 31 25 0164 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 03/11/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue de l’acquisition relève pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Haute-Garonne

Commune : CAIGNAC

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
EMPIQUET A 0061 A T L 14 a 60 ca
LABAT A 0080 A T L 17 a 60 ca
LABAT A 0081 A T L 01 a 30 ca
Total 33 a 50 ca
v4.1.7