Retour Retour

AVIGNONET-LAURAGAIS

Liste des appels
à candidature en cours Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de AVIGNONET-LAURAGAIS

Département de la Haute-Garonne(31)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d’attribuer par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 28/07/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 25 0005 01  Nouveau
Date limite de candidature : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 11/07/2025
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Haute-Garonne

Commune : AVIGNONET-LAURAGAIS

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LA BORDETTE YB 0039 J A T L 2 ha 52 a 70 ca
LA BORDETTE YB 0039 K A T L 2 ha 52 a 70 ca
Total 5 ha 05 a 40 ca
* A = Agricole (PLU)
** T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Demande d'informations
supplémentaires

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 28/07/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 25 0006 01  Nouveau
Date limite de candidature : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 11/07/2025
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Haute-Garonne

Commune : AVIGNONET-LAURAGAIS

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LA BORDETTE YB 0062 A T L 7 ha 26 a 02 ca
PEPILS YB 0115 A T L 2 ha 96 a 09 ca
BELASPECT YB 0119 A T L 6 ha 60 a 68 ca
Total 16 ha 82 a 79 ca
* A = Agricole (PLU)
** T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Demande d'informations
supplémentaires

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 28/07/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 25 0017 01  Nouveau
Date limite de candidature : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 11/07/2025
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Haute-Garonne

Commune : AVIGNONET-LAURAGAIS

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LA BORDETTE YB 0120 A T L 3 ha 30 a 00 ca
Total 3 ha 30 a 00 ca
* A = Agricole (PLU)
** T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Demande d'informations
supplémentaires
v4.1.4