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TREMOUILLES

Liste des appels
à candidature en cours Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de TREMOUILLES

Département de l'Aveyron(12)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 19/05/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Biens à la vente  Nouveau
Opération : AS 12 25 0081 01  Nouveau
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 19/05/2025
Date de mise en ligne : 30/04/2025 08:00
Commentaires :

Zone N/ZAP, section C: 786


Zone N, section C: 782


Zone ZAP le restant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Aveyron

Commune : TREMOUILLES

Classification d'urbanisme : Naturel (PLU), Naturel (PLU), Zone agricole protégée, Zone agricole protégée
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LA FONSANE BASSE C 0726 ZAP T L 1 ha 05 a 60 ca
LA ROQUE C 0774 J ZAP T L 56 a 87 ca
LA ROQUE C 0774 K ZAP T L 28 a 43 ca
LA ROQUE C 0779 ZAP T L 72 a 00 ca
LA ROQUE C 0780 ZAP P L 55 a 80 ca
LA ROQUE C 0781 J ZAP T L 42 a 00 ca
LA ROQUE C 0781 K ZAP T L 42 a 00 ca
LA ROQUE C 0781 L ZAP T L 42 a 00 ca
LA ROQUE C 0782 N L L 23 a 10 ca
LA ROQUE C 0783 J ZAP T L 34 a 57 ca
LA ROQUE C 0783 K ZAP T L 69 a 13 ca
LA ROQUE C 0784 ZAP T L 1 ha 75 a 90 ca
LA ROQUE C 0785 J ZAP T L 33 a 95 ca
LA ROQUE C 0785 K ZAP T L 33 a 95 ca
LA ROQUE C 0786 N, ZAP VE L 22 a 00 ca
LE CLAUZET D 0415 ZAP T L 61 a 80 ca
Total 8 ha 99 a 10 ca
* N = Naturel (PLU), N, ZAP = Naturel (PLU), Zone agricole protégée, ZAP = Zone agricole protégée
** L = Landes, P = Prés, T = Terres, VE = Vergers
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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sur ce bien

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 05/05/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération AS 12 25 0073 01 (bien sur plusieurs communes)
Opération : AS 12 25 0073 01
Bâtiment : Bâtiments d'exploitation
Date limite de candidature : 05/05/2025
Date de mise en ligne : 15/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Aveyron

Commune : TREMOUILLES

Classification d'urbanisme : Zone agricole protégée
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LA GUERRE B 0001 ZAP T L 1 ha 70 a 00 ca
Total 1 ha 70 a 00 ca
* ZAP = Zone agricole protégée
** T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Candidater
sur ce bien

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 16/05/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

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Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 12 25 0022 01  Nouveau
Date limite de candidature : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Aveyron

Commune : TREMOUILLES

Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LAUBARIGUIE C 0684 T L 35 a 00 ca
LAUBARIGUIE C 0684 T L 13 a 00 ca
LAUBARIGUIE C 0685 J T L 95 a 47 ca
LAUBARIGUIE C 0685 K T L 1 ha 90 a 93 ca
LAUBARIGUIE C 0686 BF L 02 a 65 ca
LA PANTARIE C 0715 J T L 48 a 82 ca
LA PANTARIE C 0715 K T L 16 a 28 ca
LA PANTARIE C 0716 J P L 74 a 55 ca
LA PANTARIE C 0716 K P L 24 a 85 ca
LA PANTARIE C 0718 T L 15 a 40 ca
LE PRE BAS C 0719 P L 53 a 70 ca
LE PRE BAS C 0720 P L 78 a 02 ca
LE PRE BAS C 0720 P L 71 a 28 ca
LE PRE BAS C 0721 J P L 29 a 30 ca
LE PRE BAS C 0721 K P L 58 a 60 ca
Total 8 ha 07 a 85 ca
** BF = Futaies feuillues, P = Prés, T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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