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MIRANDOL-BOURGNOUNAC

Liste des appels
à candidature en cours Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de MIRANDOL-BOURGNOUNAC

Département du Tarn(81)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 22/04/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de l'opération AS 12 25 0045 01 (bien sur plusieurs communes)
Opération : AS 12 25 0045 01  Nouveau
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 22/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00
Commentaires :

Parcelles sur Mirandol Bourgnonac en zone ZNC


En zone N parcelles section F n°19, 23, 30


En zone AN section G n°453


En zone UH section G n°423, 435, 436, 437


En zone A le restant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Tarn

Commune : MIRANDOL-BOURGNOUNAC

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LESPARES A 0636 CN BT O 33 a 00 ca
LESPARES A 0642 CN BT O 94 a 10 ca
LESPARES A 0665 CN T O 56 a 60 ca
FOUYRAC A 0934 CN BT O 39 a 74 ca
SALASSERP A 0959 CN BT O 15 a 40 ca
POURCASSES A 1031 CN BT O 16 a 61 ca
Total 2 ha 55 a 45 ca
* CN = Zone non constructible de carte communale
** BT = Taillis simple, T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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sur ce bien

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 22/04/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente  Nouveau
Opération : AS 81 25 0069 01  Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 22/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00
Commentaires :

Zones : Natura 2000 - PNA Chiroptère, Vautour Moine, vulnérable Adour Garonne.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Tarn

Commune : MIRANDOL-BOURGNOUNAC

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LA CARAYRIE A 0815 CN T L 38 a 70 ca
Total 38 a 70 ca
* CN = Zone non constructible de carte communale
** T = Terres
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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v4.1.0