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CASTELNAU-DE-MONTMIRAL

Liste des appels
à candidature en cours Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de CASTELNAU-DE-MONTMIRAL

Département du Tarn(81)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 07/04/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 81 24 0172 01
Bâtiment :
Date limite de candidature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 20/03/2025 08:00
Commentaires :

Bien occupé


Terres nues


Zones NATURA 2000 ZPS . ZNIEFF de type 2 ; PAPI, obligations légales de débroussaillement, PNA Chiroptère et zone vulnérable adour garonne.


 

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Tarn

Commune : CASTELNAU-DE-MONTMIRAL

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
CAILHOL AI 0003 A T O 10 a 20 ca
0455 CHE CAILHOL AI 0242 A S O 40 a 81 ca
CAILHOL AI 0254 A VI O 47 a 98 ca
Total 98 a 99 ca
* A = Agricole (PLU)
** S = Sols, T = Terres, VI = Vignes
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Candidater
sur ce bien

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 07/04/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 81 24 0246 01
Bâtiment :
Date limite de candidature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 20/03/2025 08:00
Commentaires :

Bien occupé


Terres nues


Zones NATURA 2000 - ZNIEFF de type 2 , obligations légales de débroussaillement PAPI, PNA Chiroptère, et zone vulnérable Adour Garonne.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Tarn

Commune : CASTELNAU-DE-MONTMIRAL

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
CAILHOL AH 0127 A VI O 44 a 05 ca
CAILHOL AH 0135 A VI O 77 a 80 ca
CAILHOL AH 0135 A VI O 41 a 90 ca
CAILHOL AH 0136 A VI O 14 a 20 ca
CAILHOL AH 0136 A VI O 08 a 65 ca
CAILHOL AH 0248 A VI O 32 a 10 ca
CAILHOL AI 0002 J A VI O 33 a 92 ca
CAILHOL AI 0002 J A VI O 18 a 25 ca
CAILHOL AI 0002 K A VI O 67 a 84 ca
CAILHOL AI 0002 K A VI O 1 ha 03 a 00 ca
CAILHOL AI 0002 K A VI O 48 a 19 ca
CAILHOL AI 0002 L A VI O 68 a 00 ca
MOUISSET AI 0163 A VI O 21 a 18 ca
MOUISSET AI 0163 A VI O 49 a 42 ca
GRAMAT AI 0172 A A VI O 62 a 75 ca
GRAMAT AI 0172 B A VI O 16 a 05 ca
GRAMAT AI 0172 B A VI O 01 a 35 ca
Total 7 ha 08 a 65 ca
* A = Agricole (PLU)
** VI = Vignes
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Candidater
sur ce bien

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 07/04/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 81 24 0275 01
Bâtiment :
Date limite de candidature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 20/03/2025 08:00
Commentaires :

Bien occupé


Terres nues


Zones Natura 2000 ZPS, ZNIEFF de type 2, obligations légales de débroussaillement, PAPI, PNA Chiroptère, et vulnérable Adour Garonne.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Tarn

Commune : CASTELNAU-DE-MONTMIRAL

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
CAIL HOL AI 0001 A BT O 05 a 14 ca
BOSQ UES AI 0185 N BT O 31 a 14 ca
BOSQ UES AI 0186 A VI O 63 a 68 ca
BOSQ UES AI 0187 J A VI O 74 a 00 ca
BOSQ UES AI 0187 K A T O 60 a 35 ca
BOSQ UES AI 0193 N BT O 29 a 64 ca
BOSQ UES AI 0195 A A T O 25 a 87 ca
BOSQ UES AI 0195 B A T O 42 a 02 ca
Total 3 ha 31 a 84 ca
* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)
** BT = Taillis simple, T = Terres, VI = Vignes
*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Candidater
sur ce bien
v4.1.0