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TIRENT-PONTEJAC

Liste des appels
à candidature en cours Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de TIRENT-PONTEJAC

Département du Gers(32)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 21/05/2024. Passées cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 32 23 0541 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 21/05/2024
Date de mise en ligne : 30/04/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Gers

Commune : TIRENT-PONTEJAC

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
AU PRAT DE DEBAT B 0095 CN T 1 ha 13 a 66 ca
AU PRAT DE DEBAT B 0096 CN T 55 a 54 ca
AU PRAT DE DEBAT B 0098 CN T 05 a 28 ca
AU PRAT DE DEBAT B 0145 CN T 2 ha 24 a 50 ca
AU VILLAGE C 0022 CN T 06 a 79 ca
AU VILLAGE C 0022 CN T 13 ha 35 a 32 ca
AU VILLAGE C 0023 CN T 06 a 80 ca
AU VILLAGE C 0024 CN T 12 a 21 ca
Total 17 ha 60 a 10 ca
* CN = Zone non constructible de carte communale
** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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sur ce bien

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 21/05/2024. Passées cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 32 23 0542 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 21/05/2024
Date de mise en ligne : 30/04/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Gers

Commune : TIRENT-PONTEJAC

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
AU PRAT DE DEBAT B 0146 CN T 5 ha 74 a 00 ca
AU VILLAGE C 0014 CN T 4 ha 47 a 94 ca
AU TUPE C 0073 CN T 5 ha 08 a 77 ca
AU TUPE C 0082 CN T 81 a 94 ca
AU TUPE C 0083 CN T 2 ha 31 a 97 ca
Total 18 ha 44 a 62 ca
* CN = Zone non constructible de carte communale
** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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sur ce bien
v4.0.4