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LE BROUILH-MONBERT

Liste des appels
à candidature en cours
Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de LE BROUILH-MONBERT

Département du Gers(32)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature en utilisant l'outil Safer Saisie des Candidatures en Ligne ou par écrit, impérativement avant le 11/08/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Biens à la vente
Opération : AS 32 25 0150 01
Bâtiment :
Date limite de candidature : 11/08/2025
Date de mise en ligne : 22/07/2025
Commentaires :

Surfaces boisées: Le bien comporte des terrains boisés d'une superficie <10ha.

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue de l’acquisition relève pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Gers

Commune : LE BROUILH-MONBERT

Classification d'urbanisme : Règlement national d'urbanisme
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
LAS TAPOIRES 259AC 0019 RNU T L 75 a 02 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0022 RNU T L 30 a 80 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0023 RNU T L 05 a 20 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0024 RNU T L 48 a 90 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0025 RNU T L 1 ha 67 a 80 ca
PRIEUR 259AC 0131 RNU T L 2 ha 90 a 10 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0140 RNU T L 1 ha 57 a 40 ca
PRIEUR 259AC 0164 J RNU T L 82 a 83 ca
PRIEUR 259AC 0164 K RNU T L 82 a 82 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0167 RNU T L 2 ha 29 a 09 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0170 RNU T L 05 a 16 ca
LAS TAPOIRES 259AC 0171 RNU T L 00 a 95 ca
LE VERTEIL 259AD 0001 RNU L L 31 a 80 ca
LE VERTEIL 259AD 0071 RNU BT L 1 ha 12 a 79 ca
LE VERTEIL 259AD 0072 RNU BT L 1 ha 00 a 00 ca
LE VERTEIL 259AD 0088 RNU T L 04 a 32 ca
LE VERTEIL 259AD 0093 RNU T L 4 ha 25 a 45 ca
Total 18 ha 50 a 43 ca
v4.1.4