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AUSSONNE

Liste des appels
à candidature en cours Carte interactive
des appels à candidature en cours

Commune de AUSSONNE

Département de la Haute-Garonne(31)

La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 03/01/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 24 0054 01  Nouveau
Date limite de candidature : 03/01/2025
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Garonne

Commune : AUSSONNE

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
LAGASSINE ZC 0065 A T 1 ha 00 a 00 ca
Total 1 ha 00 a 00 ca
* A = Agricole (PLU)
** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Demande d'informations
supplémentaires

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 03/01/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

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Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 24 0055 01  Nouveau
Date limite de candidature : 03/01/2025
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Garonne

Commune : AUSSONNE

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
CHE DE LAGASSINE ZC 0152 A T 78 a 14 ca
Total 78 a 14 ca
* A = Agricole (PLU)
** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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supplémentaires

La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 03/01/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

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Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 24 0056 01  Nouveau
Date limite de candidature : 03/01/2025
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Garonne

Commune : AUSSONNE

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
LAGASSINE ZC 0096 AJ A T 13 ha 35 a 36 ca
LAGASSINE ZC 0096 AK A T 4 ha 45 a 12 ca
LAGASSINE ZC 0096 B A BT 58 a 52 ca
Total 18 ha 39 a 00 ca
* A = Agricole (PLU)
** BT = Taillis simple, T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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La Safer Occitanie se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 03/01/2025. Passée cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Convention de Mise à disposition (CMD)  Nouveau
Opération : CM 31 24 0057 01  Nouveau
Date limite de candidature : 03/01/2025
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Garonne

Commune : AUSSONNE

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Lieu-dit Section Numéro Subdivision *PLU/POS. **Nature Surface
LAGASSINE ZC 0064 A T 1 ha 00 a 00 ca
Total 1 ha 00 a 00 ca
* A = Agricole (PLU)
** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

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