LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1062 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/04/2025
Date de mise en ligne : 25/04/2025 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A ROUTE DE LA LANDE 0077 A T O 75 a 30 ca
A ROUTE DE LA LANDE 0088 A T O 14 a 00 ca
A ROUTE DE LA LANDE 0090 A T O 19 a 95 ca
A LE VAL FROMENT 0335 A T O 41 a 95 ca
A LE VAL FROMENT 0338 A T O 50 a 70 ca
A LE VAL FROMENT 0345 A T O 67 a 00 ca
A LE VAL FROMENT 0348 A T O 07 a 10 ca
A LE VAL FROMENT 0353 A T O 15 a 00 ca
A LE VAL FROMENT 0354 A T O 2 ha 92 a 20 ca
A LE VAL FROMENT 0359 A T O 96 a 70 ca
A NORVILLE 0380 A T O 1 ha 65 a 20 ca
A NORVILLE 0414 A T O 10 a 20 ca
E LE BOSQUET 0086 A T O 1 ha 69 a 50 ca
E LE BOSQUET 0087 A T O 23 a 40 ca
Total : 10 ha 48 a 20 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1063 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/04/2025
Date de mise en ligne : 25/04/2025 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A L ECORCHE BOEUF 0479 A T O 1 ha 43 a 00 ca
AD LE FROC AUX MOINES 0026 A P O 49 a 90 ca
B LA MARE DEMONT 0246 A T O 75 a 80 ca
B LA MARE DEMONT 0255 A T O 49 a 50 ca
C LA HAUTE COUTURE 0262 A T O 98 a 30 ca
C LE PARQUET 0276 A P O 1 ha 24 a 40 ca
C LE PARQUET 0277 A P O 17 a 50 ca
C LE PARQUET 0278 A P O 15 a 50 ca
C LE PARQUET 0279 A P O 1 ha 13 a 10 ca
C LE PARQUET 0294 A T O 50 a 90 ca
D LE BOSQUET 0309 A T O 12 a 50 ca
D LE BOSQUET 0312 A T O 75 a 40 ca
E LE CHOUQUET 0115 A T O 06 a 65 ca
E LE CHOUQUET 0119 A T O 30 a 75 ca
E LE CHOUQUET 0179 A T O 83 a 00 ca
E LE CHOUQUET 0184 A T O 95 a 50 ca
E LE CHOUQUET 0187 A T O 77 a 37 ca
E LE CHOUQUET 0189 A T O 02 a 53 ca
E LE CHOUQUET 0197 A T O 04 a 55 ca
E LE CHOUQUET 0200 A T O 68 a 00 ca
E LE CHOUQUET 0220 A T O 1 ha 39 a 85 ca
E LE CHOUQUET 0221 A T O 42 a 50 ca
Total : 13 ha 76 a 50 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1064 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/04/2025
Date de mise en ligne : 25/04/2025 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D L ETOQUEY 0002 A T O 1 ha 04 a 00 ca
Total : 1 ha 04 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Notification : NO 76 25 1065 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/04/2025
Date de mise en ligne : 25/04/2025 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LE PARQUET 0296 A T O 99 a 60 ca
Total : 99 a 60 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1122 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/05/2025
Date de mise en ligne : 03/05/2025 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D L ETOQUEY 0687 A P L 81 a 03 ca
Total : 81 a 03 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0