MALLEVILLE-LES-GRES

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MALLEVILLE-LES-GRES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 76 24 2259 01
Notification : NO 76 24 2259 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/09/2024
Date de mise en ligne : 06/09/2024 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : MALLEVILLE-LES-GRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZA LES CARDONNETS 0046 N P 2 ha 20 a 80 ca
ZA LES CARDONNETS 0047 N P 51 a 14 ca
ZA LES CORDONNERETS 0050 N BT 12 a 30 ca
ZA LES CARDONNETS 0051 N P 12 a 10 ca
ZA LES CARDONNETS 0129 N VE 62 a 32 ca
Total : 3 ha 58 a 66 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, VE = Vergers

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 76 24 2261 01
Notification : NO 76 24 2261 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/09/2024
Date de mise en ligne : 06/09/2024 08:00

Département : Seine-Maritime

Commune : MALLEVILLE-LES-GRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZA LES CARDONNETS 0046 N P 2 ha 20 a 80 ca
ZA LES CARDONNETS 0047 N P 51 a 14 ca
ZA LES CORDONNERETS 0050 N BT 12 a 30 ca
ZA LES CARDONNETS 0051 N P 12 a 10 ca
ZA LES CARDONNETS 0129 N VE 62 a 32 ca
Total : 3 ha 58 a 66 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, VE = Vergers

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11