IMBLEVILLE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de IMBLEVILLE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1940 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : IMBLEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC 0038 IMP ECOUTE S'IL PLEUT 0049 A RNUu VE L 1 ha 21 a 39 ca
ZC 0038 IMP ECOUTE S'IL PLEUT 0049 Z RNUu S L 04 a 45 ca
Total : 1 ha 25 a 84 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1945 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : IMBLEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC 0038 IMP ECOUTE S'IL PLEUT 0049 A RNUu VE L 1 ha 21 a 39 ca
ZC 0038 IMP ECOUTE S'IL PLEUT 0049 Z RNUu S L 04 a 45 ca
Total : 1 ha 25 a 84 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 1948 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/07/2025
Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : IMBLEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC 0038 IMP ECOUTE S'IL PLEUT 0049 A RNUu VE L 1 ha 21 a 39 ca
ZC 0038 IMP ECOUTE S'IL PLEUT 0049 Z RNUu S L 04 a 45 ca
Total : 1 ha 25 a 84 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.4