GAILLEFONTAINE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de GAILLEFONTAINE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 76 25 2943 01
Notification : NO 76 25 2943 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/11/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : GAILLEFONTAINE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B PLAINE DE CAREMONT 0038 CN P O 59 a 70 ca
Total : 59 a 70 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 76 25 2944 01
Notification : NO 76 25 2944 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/11/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : GAILLEFONTAINE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE L ECHERTUETTE 0142 CN BS L 5 ha 08 a 80 ca
A BOISDE L ECHERTUETTE 0143 CN BS L 5 ha 26 a 00 ca
A BOISDE L ECHERTUETTE 0144 CN BS L 5 ha 09 a 20 ca
A BOISDE L ECHERTUETTE 0145 CN BS L 5 ha 26 a 40 ca
A 0002 RUE DE L'ECHERTUETTE 0148 A CN BS L 5 ha 41 a 53 ca
A 0002 RUE DE L'ECHERTUETTE 0148 Z CN S L 04 a 37 ca
A L ECHERTUETTE 0172 CN BS L 61 a 40 ca
A L ECHERTUETTE 0173 CN BS L 8 ha 83 a 00 ca
A LE PUITS CESAR 0184 CN BS L 08 a 75 ca
A LE PUITS CESAR 0186 CN BS L 17 ha 52 a 50 ca
A LE PUITS CESAR 0187 CN BS L 15 a 40 ca
A VALLEE HANGARD 0247 CN BS L 8 ha 19 a 30 ca
Total : 61 ha 56 a 65 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BS = Taillis sous futaie, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 25 3058 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : GAILLEFONTAINE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LE PUITS CESAR 0181 CN BS O 78 a 10 ca
A LE PUITS CESAR 0183 CN BS O 07 a 20 ca
A LE PUITS CESAR 0189 CN T O 6 ha 05 a 20 ca
B CAREMONT 0091 CN P O 00 a 50 ca
B CAREMONT 0343 CN VE O 23 a 80 ca
B CAREMONT 0345 CN VE O 22 a 74 ca
B CAREMONT 0346 CN P O 3 ha 00 a 85 ca
B CAREMONT 0349 CN VE O 4 ha 01 a 77 ca
Total : 14 ha 40 a 16 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BS = Taillis sous futaie, P = Prés, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 76 25 3115 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/11/2025
Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Seine-Maritime

Commune : GAILLEFONTAINE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0015 RTE DE NEUFCHATEL 0755 A CN P L 15 a 96 ca
A 0015 RTE DE NEUFCHATEL 0755 Z CN S L 10 a 01 ca
Total : 25 a 97 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7