FORGES-LES-EAUX

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de FORGES-LES-EAUX

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 26 0001 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/01/2026
Date de mise en ligne : 02/01/2026

Département : Seine-Maritime

Commune : FORGES-LES-EAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
277B 0131 RTE DE GOURNAY - LE FOSSE 0108 A P L 12 a 65 ca
277B 0131 RTE DE GOURNAY - LE FOSSE 0524 A S L 10 a 34 ca
Total : 22 a 99 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 26 0014 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/01/2026
Date de mise en ligne : 05/01/2026

Département : Seine-Maritime

Commune : FORGES-LES-EAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
277B 0077 RUE DU MONTADET 0901 U S L 00 a 26 ca
277B 0077 RUE DU MONTADET 0902 A U P L 10 a 52 ca
277B 0077 RUE DU MONTADET 0902 Z U S L 05 a 00 ca
277B 0077 RUE DU MONTADET 0903 N, U S L 00 a 79 ca
277B 0077 RUE DU MONTADET 0904 N, U P L 19 a 62 ca
Total : 36 a 19 ca

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 76 26 0047 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/01/2026
Date de mise en ligne : 08/01/2026

Département : Seine-Maritime

Commune : FORGES-LES-EAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
277B 0119 RTE DE GOURNAY - LE FOSSE 0951 N P L 20 a 76 ca
Total : 20 a 76 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 76 26 0079 01
Notification : NO 76 26 0079 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/01/2026
Date de mise en ligne : 13/01/2026

Département : Seine-Maritime

Commune : FORGES-LES-EAUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AL LE CHAMP VECQUEMONT 0303 A P O 72 a 08 ca
AL LE CHAMP VECQUEMONT 0347 U CH O 00 a 76 ca
AL LE CHAMP VECQUEMONT 0350 U J O 00 a 32 ca
AL LE CHAMP VECQUEMONT 0367 A S O 67 a 32 ca
AL LE CHAMP VECQUEMONT 0369 U S O 34 a 47 ca
Total : 1 ha 74 a 95 ca

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** CH = Chemins de fer, canaux de navigation, J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7