SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 61 25 1891 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/06/2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Orne

Commune : SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZO 3 Vannerie des Chênes 0064 A J L 09 a 16 ca
Total : 09 a 16 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 61 25 1942 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/07/2025
Date de mise en ligne : 02/07/2025 08:00

Département : Orne

Commune : SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZP BOIS DE LA CHAMBRE 0049 A BS L 47 a 70 ca
ZP TAILLIS DE LA VENTE AU NOI 0053 A BS L 22 a 80 ca
Total : 70 a 50 ca

* A = Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 61 25 1962 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/07/2025
Date de mise en ligne : 03/07/2025 08:00

Département : Orne

Commune : SAINT-SYMPHORIEN-DES-BRUYERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB LAUNAY 0025 A S L 01 a 20 ca
ZB 0005 LAUNAY 0026 AJ A P L 20 a 47 ca
ZB 0005 LAUNAY 0026 AK A P L 10 a 23 ca
ZB 0005 LAUNAY 0026 Z A S L 00 a 70 ca
ZB LA GROSSE PIERRE 0033 A S L 11 a 90 ca
Total : 44 a 50 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3