LES ASPRES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LES ASPRES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 1254 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/05/2025
Date de mise en ligne : 05/05/2025 08:00

Département : Orne

Commune : LES ASPRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
G LES MINIERES 0184 A P L 72 a 40 ca
G LES MINIERES 0315 A P L 10 a 28 ca
ZB 0089 CHE DES MINIERES 0038 A S L 01 a 42 ca
ZB CAMPAGNE DU PATY 0045 A P L 31 a 73 ca
ZB CAMPAGNE DU PATY 0047 A P L 31 a 68 ca
Total : 1 ha 47 a 51 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 1291 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/05/2025
Date de mise en ligne : 07/05/2025 08:00

Département : Orne

Commune : LES ASPRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B 0004 IMP DU BOIS GOUIN 0177 A S O 01 a 36 ca
B LE BOIS GOUIN 0178 A J O 02 a 26 ca
B LE BOIS GOUIN 0303 A P O 11 a 74 ca
Total : 15 a 36 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 61 25 1393 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 16/05/2025 08:00

Département : Orne

Commune : LES ASPRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE CLOS POULAIN 0008 N BS L 42 a 50 ca
Total : 42 a 50 ca

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0