LE MENIL-DE-BRIOUZE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE MENIL-DE-BRIOUZE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 3303 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2025
Date de mise en ligne : 06/11/2025

Département : Orne

Commune : LE MENIL-DE-BRIOUZE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZA LA BEUZETIERE 0022 J CN T O 5 ha 88 a 90 ca
ZA LA BEUZETIERE 0022 K CN P O 2 ha 04 a 00 ca
Total : 7 ha 92 a 90 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 3346 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/11/2025
Date de mise en ligne : 12/11/2025

Département : Orne

Commune : LE MENIL-DE-BRIOUZE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZL LES PRES DE LA MORIERE 0024 A CN P L 34 a 68 ca
ZL LES PRES DE LA MORIERE 0024 Z CN S L 08 a 02 ca
Total : 42 a 70 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 3485 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Orne

Commune : LE MENIL-DE-BRIOUZE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
G FORET DU MONT D HERRE 0373 CN BT L 44 a 70 ca
G LE BOIS BRULE 0374 CN BT L 30 ha 56 a 65 ca
G LE BOIS BRULE 0380 CN BT L 23 a 50 ca
G FORET DU MONT D HERRE 0495 CN L L 02 a 70 ca
G FORET DU MONT D HERRE 0497 CN BT L 35 a 20 ca
G FORET DU MONT D HERRE 0498 CN BT L 02 a 65 ca
G FORET DU MONT D HERRE 0500 CN BT L 20 ha 32 a 25 ca
Total : 51 ha 97 a 65 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7