MAUVES-SUR-HUISNE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MAUVES-SUR-HUISNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 0712 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/03/2025
Date de mise en ligne : 13/03/2025 08:00

Département : Orne

Commune : MAUVES-SUR-HUISNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOURG 0213 U J L 04 a 55 ca
B LE BOURG 0214 U J L 00 a 90 ca
B LE BOURG 0215 U S L 00 a 15 ca
B 0094 RUE CATINAT 0224 U S L 00 a 15 ca
B 0090 RUE CATINAT 0225 U S L 01 a 25 ca
B LE BOURG 0226 U J L 03 a 75 ca
B L ISLOT 0498 N P L 07 a 80 ca
B LE BOURG 0499 N S L 02 a 00 ca
B 0094 RUE CATINAT 0865 U S L 00 a 36 ca
B LE BOURG 0866 U S L 01 a 25 ca
Total : 22 a 16 ca

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 61 25 0937 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Orne

Commune : MAUVES-SUR-HUISNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B CHAMP SUR LA COUR 0549 A P L 1 ha 95 a 00 ca
B CHAMP DE SAINT GILLES 0554 A A P L 61 a 56 ca
B CHAMP DE SAINT GILLES 0554 Z A S L 04 a 84 ca
B LA CORBINIERE 0555 A S L 45 a 35 ca
B LA CORBINIERE 0556 A AG L 10 a 80 ca
B LA CORBINIERE 0559 A P L 03 a 00 ca
B LA CORBINIERE 0563 A P L 78 a 70 ca
B LA CORBINIERE 0837 A P L 08 a 63 ca
Total : 4 ha 07 a 88 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0