LA COULONCHE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LA COULONCHE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 26 0054 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/01/2026
Date de mise en ligne : 07/01/2026

Département : Orne

Commune : LA COULONCHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LA PENLIERE 0223 RNUnu P L 30 a 45 ca
B LA PENLIERE 0224 RNUnu S L 00 a 97 ca
B LA PENLIERE 0409 RNUnu PP L 12 a 60 ca
B LA PENLIERE 0410 RNUnu P L 06 a 20 ca
B LA PENLIERE 0411 RNUnu PP L 13 a 60 ca
B LA PENLIERE 0413 RNUnu P L 05 a 40 ca
B LA PENLIERE 0414 RNUnu PP L 05 a 90 ca
B LA PENLIERE 0715 RNUnu AG L 05 a 52 ca
B 0095 IMP DE LA PENLIERE 0719 RNUnu S L 02 a 13 ca
Total : 82 a 77 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 26 0057 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/01/2026
Date de mise en ligne : 07/01/2026

Département : Orne

Commune : LA COULONCHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOURG 0502 RNUu P L 03 a 69 ca
B LE BOURG 0512 RNUu P L 20 a 58 ca
B Le bourg 0744 P1 RNUu T L 03 a 76 ca
Total : 28 a 03 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 26 0058 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/01/2026
Date de mise en ligne : 08/01/2026

Département : Orne

Commune : LA COULONCHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOURG 0311 RNUu S L 02 a 24 ca
B LE BOURG 0505 RNUu S L 02 a 49 ca
B LE BOURG 0510 RNUu PP L 00 a 15 ca
B 294 RUE DES ECOLES 0741 P1 RNUu S L 04 a 17 ca
B LE BOURG 0743 P1 RNUu S L 02 a 46 ca
Total : 11 a 51 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7