CHAMPSECRET

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de CHAMPSECRET

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 61 25 0640 01
Notification : NO 61 25 0640 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/03/2025
Date de mise en ligne : 07/03/2025 08:00

Département : Orne

Commune : CHAMPSECRET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD LE PONT DE PIERRE 0174 J N P L 16 a 49 ca
ZD LE PONT DE PIERRE 0174 K N P L 98 a 36 ca
Total : 1 ha 14 a 85 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 0655 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/03/2025
Date de mise en ligne : 07/03/2025 08:00

Département : Orne

Commune : CHAMPSECRET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZP LA PRISE FOUQUET 0071 J A P O 57 a 09 ca
ZP LA PRISE FOUQUET 0071 K A P O 32 a 88 ca
ZP LA PRISE FOUQUET 0071 L A J O 06 a 23 ca
Total : 96 a 20 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 0669 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/03/2025
Date de mise en ligne : 11/03/2025 08:00

Département : Orne

Commune : CHAMPSECRET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZM L ECLUSE 0128 N L L 39 a 46 ca
Total : 39 a 46 ca

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 0756 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/03/2025
Date de mise en ligne : 18/03/2025 08:00

Département : Orne

Commune : CHAMPSECRET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZM LE ROCHER VIEL 0051 J N P L 1 ha 08 a 77 ca
ZM LE ROCHER VIEL 0051 K N P L 55 a 62 ca
ZM LE ROCHER VIEL 0053 N S L 08 a 07 ca
ZM LE ROCHER VIEL 0054 N P L 68 a 16 ca
ZM LE ROCHER VIEL 0056 N P L 31 a 93 ca
ZM LE ROCHER VIEL 0058 N P L 22 a 82 ca
Total : 2 ha 95 a 37 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 0863 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Orne

Commune : CHAMPSECRET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZP LA PAINIERE EST 0002 J N J L 01 a 27 ca
ZP LA PAINIERE EST 0002 K N S L 03 a 82 ca
ZP LA PAINIERE EST 0003 N S L 01 a 27 ca
ZP LA PAINIERE EST 0102 N P L 02 a 02 ca
Total : 08 a 38 ca

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0