LE CERCUEIL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE CERCUEIL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 24 2607 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/09/2024
Date de mise en ligne : 05/09/2024 08:00

Département : Orne

Commune : LE CERCUEIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LA GOULARDERIE 0053 RNUnu P 07 a 00 ca
C LES GRANDS CHAMPS 0486 RNUnu P 00 a 12 ca
C LES GRANDS CHAMPS 0487 RNUnu P 04 a 83 ca
C LE CHAMP GETE 0488 RNUnu P 00 a 36 ca
C LE CHAMP DE LA LOGE 0490 RNUnu P 00 a 83 ca
C LE CHAMP DE LA LOGE 0491 RNUnu P 1 ha 18 a 72 ca
C 0001 LA GOULARDERIE 0506 RNUnu S 16 a 51 ca
C LE PLANT 0508 RNUnu P 39 a 09 ca
C LE CHAMP GETE 0510 RNUnu P 27 a 86 ca
Total : 2 ha 15 a 32 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 61 24 2685 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/09/2024
Date de mise en ligne : 16/09/2024 08:00

Département : Orne

Commune : LE CERCUEIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES PIECES 0119 RNUnu P 02 a 70 ca
A LES PIECES 0292 RNUnu P 3 ha 06 a 40 ca
Total : 3 ha 09 a 10 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11