COUR-MAUGIS SUR HUISNE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de COUR-MAUGIS SUR HUISNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 61 25 3377 01
Notification : NO 61 25 3377 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/11/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

Département : Orne

Commune : COUR-MAUGIS SUR HUISNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
430B LE BOUILLON ST MAURICE 0134 A P L 46 a 80 ca
430B CLOSDE LA VESTE 0136 A P L 1 ha 36 a 70 ca
430B LA TAURIERE 0137 A L L 06 a 80 ca
Total : 1 ha 90 a 30 ca

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 3431 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/11/2025
Date de mise en ligne : 19/11/2025

Département : Orne

Commune : COUR-MAUGIS SUR HUISNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
128C 2018 RTE DU MOULIN DE LA VOVE 0269 A P O 4 ha 25 a 45 ca
128ZB NOE MARION 0003 A P O 1 ha 06 a 60 ca
128ZB NOE MARION 0007 A A P O 68 a 80 ca
128ZB NOE MARION 0007 B A T O 33 a 90 ca
Total : 6 ha 34 a 75 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 3497 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Orne

Commune : COUR-MAUGIS SUR HUISNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
245C 0259 CHE DE LA MONTAGNE 0003 A S L 05 a 00 ca
Total : 05 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7