ATHIS-VAL DE ROUVRE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de ATHIS-VAL DE ROUVRE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 1190 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/04/2025
Date de mise en ligne : 28/04/2025 08:00

Département : Orne

Commune : ATHIS-VAL DE ROUVRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
465A 0017 RUE DU CASTEL 0206 A CN P L 30 a 40 ca
465A 0017 RUE DU CASTEL 0206 Z CN S L 25 a 50 ca
465A LES BISSONS SEGRIE 0207 CN BT L 20 a 20 ca
465A LES BISSONS SEGRIE 0208 CN P L 76 a 00 ca
465A LA COUTURE SEGRIE 0714 CN L L 04 a 00 ca
Total : 1 ha 56 a 10 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 1191 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/04/2025
Date de mise en ligne : 28/04/2025 08:00

Département : Orne

Commune : ATHIS-VAL DE ROUVRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
478B LA GARGELIERE 0124 A P L 97 a 70 ca
Total : 97 a 70 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 61 25 1217 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025 08:00

Département : Orne

Commune : ATHIS-VAL DE ROUVRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LA GUESNONNIERE 0187 RNUnu PP L 10 a 60 ca
E 0092 IMP DE LA GUESNONNIERE 0189 RNUnu S L 02 a 05 ca
E LA GUESNONNIERE 0190 RNUnu S L 00 a 63 ca
E LA GUESNONNIERE 0339 RNUnu J L 00 a 61 ca
E LA GUESNONNIERE 0340 RNUnu J L 05 a 49 ca
Total : 19 a 38 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 61 25 1313 01
Notification : NO 61 25 1313 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/05/2025
Date de mise en ligne : 09/05/2025 08:00

Département : Orne

Commune : ATHIS-VAL DE ROUVRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
058A LE CHAMP ROGER 0184 RNUnu P L 43 a 70 ca
058A LE PETIT CHAMP ROGER 0185 RNUnu P L 29 a 40 ca
058A LA BRUYERE A PIERRE DAYES 0186 RNUnu P L 38 a 00 ca
058A LE CHAMP ROGER 0187 RNUnu P L 62 a 40 ca
058A LES CHAMBRES 0188 RNUnu S L 11 a 00 ca
058A L OITRE 0189 RNUnu J L 13 a 40 ca
058A LE PETIT BOIS DU CHAMP ROG 0190 RNUnu BS L 16 a 00 ca
058A LES FRAINCROTS 0191 RNUnu P L 06 a 40 ca
058A LE GRAND CLOS BREEL 0192 RNUnu P L 19 a 50 ca
058A LE GRAND CLOS BREEL 0193 RNUnu BT L 01 a 90 ca
058A LE GRAND CLOS BREEL 0194 RNUnu P L 33 a 70 ca
058A LE PETIT PRE BREEL 0200 RNUnu P L 20 a 40 ca
058A L OITRE 0706 RNUnu P L 02 a 66 ca
058A L OITRE 0707 RNUnu P L 02 a 34 ca
058A LES CHAMBRES 0748 J RNUnu P L 32 a 60 ca
058A LES CHAMBRES 0748 K RNUnu S L 00 a 78 ca
Total : 3 ha 34 a 18 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BS = Taillis sous futaie, BT = Taillis simple, J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 61 25 1315 01
Notification : NO 61 25 1315 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/05/2025
Date de mise en ligne : 09/05/2025 08:00

Département : Orne

Commune : ATHIS-VAL DE ROUVRE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
058A LE CHAMP ROGER 0184 RNUnu P L 43 a 70 ca
058A LE PETIT CHAMP ROGER 0185 RNUnu P L 29 a 40 ca
058A LA BRUYERE A PIERRE DAYES 0186 RNUnu P L 38 a 00 ca
058A LE CHAMP ROGER 0187 RNUnu P L 62 a 40 ca
058A LES CHAMBRES 0188 RNUnu S L 11 a 00 ca
058A L OITRE 0189 RNUnu J L 13 a 40 ca
058A LE PETIT BOIS DU CHAMP ROG 0190 RNUnu BS L 16 a 00 ca
058A LES FRAINCROTS 0191 RNUnu P L 06 a 40 ca
058A LE GRAND CLOS BREEL 0192 RNUnu P L 19 a 50 ca
058A LE GRAND CLOS BREEL 0193 RNUnu BT L 01 a 90 ca
058A LE GRAND CLOS BREEL 0194 RNUnu P L 33 a 70 ca
058A LE PETIT PRE BREEL 0200 RNUnu P L 20 a 40 ca
058A L OITRE 0706 RNUnu P L 02 a 66 ca
058A L OITRE 0707 RNUnu P L 02 a 34 ca
058A LES CHAMBRES 0748 J RNUnu P L 32 a 60 ca
058A LES CHAMBRES 0748 K RNUnu S L 00 a 78 ca
Total : 3 ha 34 a 18 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BS = Taillis sous futaie, BT = Taillis simple, J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0