PUISEUX-EN-BRAY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de PUISEUX-EN-BRAY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :


La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
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Notification : ND 27 25 3677 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 28/11/2025
Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Oise

Commune : PUISEUX-EN-BRAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES HERBAGES 0493 A T O 03 a 30 ca
C LES HERBAGES 0494 A T O 08 a 80 ca
ZH LES HAUTS MONTS 0030 A T O 8 ha 94 a 00 ca
Total : 9 ha 06 a 10 ca
v4.1.7