VESLY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de VESLY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 5274 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/09/2024
Date de mise en ligne : 10/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : VESLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZE LE MESNIL 0004 CN L 7 ha 17 a 35 ca
Total : 7 ha 17 a 35 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** L = Landes

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 5288 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/09/2024
Date de mise en ligne : 10/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : VESLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AW LE PUITS RUAULT 0020 CN P 34 a 95 ca
Total : 34 a 95 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 5368 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/09/2024
Date de mise en ligne : 13/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : VESLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AV LA PIECE DE L ECOLE 0307 CC, CN P 03 a 96 ca
AV LA PIECE D AUPRES LA MAISO 0312 CC, CN P 38 a 28 ca
AV 0020 LA BOURDONNERIE 0315 CN S 01 a 39 ca
AV 0022 LA BOURDONNERIE 0338 CN S 06 a 80 ca
AV LA BOURDONNERIE 0339 CN S 01 a 10 ca
AV LA BOURDONNERIE 0340 CN J 02 a 76 ca
AV LA BOURDONNERIE 0341 CN J 01 a 47 ca
AV LA BOURDONNERIE 0342 CN J 00 a 27 ca
AV LA BOURDONNERIE 0343 CN J 00 a 33 ca
AV LA BOURDONNERIE 0344 CN S 02 a 36 ca
AV LA BOURDONNERIE 0346 CN S 00 a 57 ca
ZV LA BOURDONNERIE 0035 CN, CC P 04 a 79 ca
Total : 64 a 08 ca

* CC, CN = Zone constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale, CN, CC = Zone non constructible de carte communale, Zone constructible de carte communale

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

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v4.0.11