VAINS

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de VAINS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 50 26 0076 01
Notification : NO 50 26 0076 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/01/2026
Date de mise en ligne : 07/01/2026

Département : Manche

Commune : VAINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC LE SAUCEY 0106 A RNUu P O 1 ha 28 a 40 ca
ZC LE SAUCEY 0106 B RNUu P O 3 ha 03 a 72 ca
ZC LE SAUCEY 0106 C RNUu P O 82 a 10 ca
ZC LE SAUCEY 0106 D RNUu BT O 65 a 61 ca
ZC LE SAUCEY 0132 RNUu P O 3 ha 61 a 14 ca
ZD LES ADOS 0047 RNUu P O 1 ha 27 a 10 ca
Total : 10 ha 68 a 07 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 26 0250 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/01/2026
Date de mise en ligne : 16/01/2026

Département : Manche

Commune : VAINS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD LA BUCAILLE 0136 N, AU P L 2 ha 99 a 46 ca
Total : 2 ha 99 a 46 ca

* N, AU = Naturel (PLU), A urbaniser (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7