TREAUVILLE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de TREAUVILLE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 50 24 5141 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 03/09/2024
Date de mise en ligne : 03/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TREAUVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD BRET ANTOT 0091 A P 20 a 25 ca
Total : 20 a 25 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 50 24 5142 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 03/09/2024
Date de mise en ligne : 03/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TREAUVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD BRET ANTOT 0092 A P 26 a 32 ca
ZD BRET ANTOT 0096 A J 03 a 54 ca
Total : 29 a 86 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 5154 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 04/09/2024
Date de mise en ligne : 04/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TREAUVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZB LE H AMEAU BOURGET 0062 A S 08 a 02 ca
Total : 08 a 02 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 5176 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/09/2024
Date de mise en ligne : 05/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TREAUVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZA 0016 L EPIVENT 0196 A S 02 a 40 ca
ZA L EPIVENT 0289 A P 03 a 11 ca
ZA L EPIVENT 0291 A S 03 a 05 ca
Total : 08 a 56 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
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Notification : NO 50 24 5198 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/09/2024
Date de mise en ligne : 06/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TREAUVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AB LA HOUGUE DE LECLET 0023 N P 22 a 01 ca
AB LECLET DE MONSIEUR ALLAIN 0024 N P 76 a 22 ca
Total : 98 a 23 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

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v4.0.11