TEURTHEVILLE-BOCAGE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de TEURTHEVILLE-BOCAGE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 5404 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/09/2024
Date de mise en ligne : 16/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TEURTHEVILLE-BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A 0004 LA FLAMBERIE 0992 RNUnu S 04 a 00 ca
A LA FLAMBERIE 0993 A RNUnu J 05 a 47 ca
A LA FLAMBERIE 0993 Z RNUnu S 02 a 31 ca
A LA FLAMBERIE 0994 RNUnu S 00 a 33 ca
D LA FLAMBERIE 0618 RNUnu S 00 a 84 ca
Total : 12 a 95 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 5405 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/09/2024
Date de mise en ligne : 16/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TEURTHEVILLE-BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LA VALLEE DE HAUT 0745 RNUnu P 44 a 90 ca
A LE CONQUET 0746 RNUnu P 63 a 20 ca
A LA FOSSE DU MONT ROTY 0747 RNUnu P 78 a 30 ca
A LE CLOS SAINT FOIN 0968 RNUnu P 59 a 50 ca
A LE CLOS DE BAS 0983 RNUnu P 27 a 76 ca
D LE FUGURET 0593 RNUnu P 54 a 90 ca
D LE FOUGERAY 0595 RNUnu P 56 a 60 ca
D LE CLOS FRALURE 0601 RNUnu P 70 a 80 ca
D LE CLOS COUTEL 0625 RNUnu P 70 a 30 ca
Total : 5 ha 26 a 26 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 5406 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/09/2024
Date de mise en ligne : 16/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : TEURTHEVILLE-BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
D LES PIECES RIVIERES 0613 RNUnu P 2 ha 90 a 60 ca
D LA POINTE FENOUILLERE 0614 A RNUnu P 15 a 95 ca
D LA POINTE FENOUILLERE 0614 Z RNUnu S 14 a 50 ca
Total : 3 ha 21 a 05 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11