LE TEILLEUL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE TEILLEUL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3585 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/06/2025
Date de mise en ligne : 18/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZM GRANGERAI 0030 A PH L 2 ha 05 a 30 ca
ZM GRANGERAI 0031 A PH L 2 ha 08 a 30 ca
ZM GRANGERAI 0032 A PH L 61 a 80 ca
ZM GRANGERAI 0055 A PH L 1 ha 88 a 50 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 A A T L 52 a 40 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 B A PH L 62 a 40 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 C A PH L 6 ha 97 a 30 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 D A VE L 1 ha 00 a 00 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 Z A S L 20 a 80 ca
Total : 15 ha 96 a 80 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 50 25 3698 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI PETITS CHAMPS LE TEILLEUL 0046 A PH O 1 ha 63 a 70 ca
Total : 1 ha 63 a 70 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 50 25 3699 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI SAINT PATRICE 0002 A PH L 1 ha 46 a 60 ca
Total : 1 ha 46 a 60 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 3842 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/07/2025
Date de mise en ligne : 01/07/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
050YE LE-TEILLEUL 0011 A PH L 2 ha 91 a 10 ca
050YE LE-TEILLEUL 0019 A J L 1 ha 91 a 50 ca
Total : 4 ha 82 a 60 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 3843 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/07/2025
Date de mise en ligne : 01/07/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YE LA REAUTE 0010 A PH L 91 a 90 ca
YE 0022 RTE DU BOIS HUE - LE TEILLEUL 0019 A A PH L 1 ha 81 a 50 ca
YE 0022 RTE DU BOIS HUE - LE TEILLEUL 0019 B A J L 06 a 40 ca
YE 0022 RTE DU BOIS HUE - LE TEILLEUL 0019 Z A S L 03 a 60 ca
Total : 2 ha 83 a 40 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, PH = Herbages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 3881 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/07/2025
Date de mise en ligne : 01/07/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YE LA REAUTE 0011 A A PH L 2 ha 51 a 10 ca
YE LA REAUTE 0011 B A PH L 32 a 40 ca
YE LA REAUTE 0011 Z A S L 07 a 60 ca
Total : 2 ha 91 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3