LE TEILLEUL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE TEILLEUL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5726 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
254ZL LE CHAMP LONG - HUSSON 0009 J RNUnu T O 5 ha 96 a 20 ca
254ZL LE CHAMP LONG - HUSSON 0009 K RNUnu T O 5 ha 90 a 45 ca
254ZL LE CHAMP LONG - HUSSON 0009 L RNUnu T O 1 ha 65 a 78 ca
254ZL LE CHAMP LONG - HUSSON 0010 J RNUnu T O 34 a 25 ca
254ZL LE CHAMP LONG - HUSSON 0010 K RNUnu T O 20 a 26 ca
Total : 14 ha 06 a 94 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5762 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/09/2025
Date de mise en ligne : 29/09/2025

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
245ZM LE BOURG - HEUSSE 0015 RNUnu BT L 16 a 34 ca
Total : 16 a 34 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5919 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZM 0025 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0058 A S L 10 a 00 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 A A T L 00 a 56 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 B A PH L 00 a 66 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 C A PH L 07 a 47 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 D A VE L 01 a 07 ca
ZM 0023 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0059 Z A S L 00 a 24 ca
Total : 20 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5996 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0028 J RNUnu P L 21 a 10 ca
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0028 K RNUnu T L 42 a 36 ca
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0028 L RNUnu S L 05 a 00 ca
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0029 RNUnu S L 12 a 11 ca
254ZL 0023 RTE DE MORTAIN - HUSSON 0031 RNUnu VE L 20 a 59 ca
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0032 RNUnu VE L 06 a 11 ca
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0045 RNUnu S L 05 a 89 ca
254ZL LA PICAUDIERE - HUSSON 0046 RNUnu S L 00 a 22 ca
Total : 1 ha 13 a 38 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7