LE TEILLEUL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE TEILLEUL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2448 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
179AC LE BOURG NORD - FERRIERES 0199 RNUnu T O 00 a 26 ca
179AC LE BOURG NORD - FERRIERES 0201 RNUnu T O 02 a 06 ca
Total : 02 a 32 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2559 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/05/2025
Date de mise en ligne : 05/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
245ZP L EDINIERE - HEUSSE 0041 J RNUnu T O 2 ha 39 a 16 ca
245ZP L EDINIERE - HEUSSE 0041 K RNUnu T O 56 a 70 ca
Total : 2 ha 95 a 86 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2610 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/05/2025
Date de mise en ligne : 07/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN 0037 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0061 J A PH L 05 a 31 ca
ZN 0037 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0061 K A S L 05 a 00 ca
Total : 10 a 31 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 2727 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZS 0009 RTE DE GORRON - LE TEILLEUL 0101 N PH O 94 a 57 ca
ZS LE BISSON - LE TEILLEUL 0103 A N VE O 50 a 60 ca
ZS LE BISSON - LE TEILLEUL 0103 B N PH O 55 a 20 ca
ZS LE BISSON - LE TEILLEUL 0103 CJ N PH O 5 ha 59 a 27 ca
ZS LE BISSON - LE TEILLEUL 0103 CK N S O 00 a 40 ca
Total : 7 ha 60 a 04 ca

* N = Naturel (PLU)

** PH = Herbages, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0