LE TEILLEUL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE TEILLEUL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1471 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/03/2025
Date de mise en ligne : 12/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YB Le Bois Badon-Le Teilleul 0075 U PH O 1 ha 44 a 02 ca
Total : 1 ha 44 a 02 ca

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1550 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/03/2025
Date de mise en ligne : 15/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
245ZH 0004 IMP DE LA LANDE - HEUSSE 0024 RNUnu S L 36 a 02 ca
Total : 36 a 02 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1649 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/03/2025
Date de mise en ligne : 20/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
179AB 0001 RTE DU PONT MARY - FERRIERES 0063 RNUnu S L 00 a 82 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0064 RNUnu S L 02 a 52 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0178 RNUnu S L 01 a 14 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0179 RNUnu S L 06 a 42 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0180 RNUnu VE L 21 a 50 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0182 RNUnu P L 15 a 20 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0191 RNUnu P L 03 a 50 ca
179AB LA BOURTARDIERE FERRIERES 0193 RNUnu T L 03 a 50 ca
Total : 54 a 60 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0