LE TEILLEUL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE TEILLEUL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 7679 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2025
Date de mise en ligne : 23/12/2025

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN LA MAISON NEUVE - TEILLEUL 0013 A PH O 1 ha 08 a 00 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 A A PH O 1 ha 10 a 60 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 B A BP O 85 a 90 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 C A BP O 62 a 10 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 D A BP O 1 ha 19 a 30 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 E A PH O 3 ha 12 a 10 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 FJ A T O 1 ha 51 a 16 ca
ZN 0033 RTE DE DOMFRONT - LE TEILLEUL 0056 FK A BP O 90 a 10 ca
Total : 10 ha 39 a 26 ca

* A = Agricole (PLU)

** BP = Peupleraies, PH = Herbages, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 7690 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2025
Date de mise en ligne : 24/12/2025

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
245ZP VILLAGUE - HEUSSE 0049 J A T L 17 a 10 ca
245ZP VILLAGUE - HEUSSE 0049 K A P L 67 a 10 ca
245ZP VILLAGUE - HEUSSE 0049 L A P L 28 a 00 ca
245ZP VILLAGUE - HEUSSE 0049 M A L L 40 a 32 ca
245ZP 0009 RTE DE VILLAGUE - HEUSSE 0055 J A T L 18 a 79 ca
245ZP 0009 RTE DE VILLAGUE - HEUSSE 0055 K A AG L 19 a 50 ca
245ZP 0009 RTE DE VILLAGUE - HEUSSE 0055 L A S L 30 a 02 ca
245ZP VILLAGUE - HEUSSE 0056 A T L 1 ha 27 a 59 ca
Total : 3 ha 48 a 42 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, L = Landes, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 26 0100 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/01/2026
Date de mise en ligne : 08/01/2026

Département : Manche

Commune : LE TEILLEUL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YH 0006 RTE DE LA FOUILLEE LE TEILLEUL 0075 A S L 20 a 81 ca
Total : 20 a 81 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7