SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5770 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/09/2025
Date de mise en ligne : 30/09/2025

Département : Manche

Commune : SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA VALLEE DE SIDEVAST 0561 CN P L 54 a 00 ca
A LE PETIT PLANT DE SIDEVAST 0567 CN P L 18 a 35 ca
Total : 72 a 35 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5966 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Manche

Commune : SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES LONGS CHAMPS 0326 CN P L 53 a 00 ca
A LE PRE DE LA FONTAINE 0327 CN BT L 09 a 80 ca
A LES ECHALIERS 0334 CN P L 46 a 35 ca
Total : 1 ha 09 a 15 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 6195 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025

Département : Manche

Commune : SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE HAMEAU DE L ANGOTTERIE 0678 CN J L 05 a 80 ca
B 0327 RUE DE LA LANGOTTERIE 0679 CN S L 02 a 95 ca
B LE CLOS DU MILIEU 1106 CN P L 15 a 20 ca
Total : 23 a 95 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 6213 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025

Département : Manche

Commune : SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES BUTTIERES 0489 CC AB L 10 a 71 ca
Total : 10 a 71 ca

* CC = Zone constructible de carte communale

** AB = Terrains à bâtir

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 6214 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025

Département : Manche

Commune : SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 2021 RTE DE LA BERGERIE 0189 CN S L 06 a 35 ca
A LE JARDIN FOULLIERES 0190 CN P L 22 a 15 ca
A LE JARDIN BRANDIN 0191 CN P L 28 a 60 ca
Total : 57 a 10 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7