SAUSSEMESNIL

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAUSSEMESNIL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2713 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D CLOS DU PASSAGE 0115 CN PH O 81 a 30 ca
D LES SOURUNS 0116 CN PH O 96 a 20 ca
D LE PETIT HAMEAU MOUCHEL 0122 CN S O 02 a 07 ca
D LES TROIS JAMBERIES 0125 CN J O 03 a 00 ca
D LES TROIS JAMBERIES 0126 CN PH O 04 a 46 ca
D LES TROIS JAMBERIES 0127 CN PH O 51 a 84 ca
D LE CLOS DE BAS 0128 CN PH O 22 a 00 ca
D LA FIEFETTE 0129 CN PH O 60 a 00 ca
D LES SOURUNS 0132 CN PH O 72 a 00 ca
Total : 3 ha 92 a 87 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, PH = Herbages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2831 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/05/2025
Date de mise en ligne : 17/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOUQUET 0196 CN PH L 27 a 80 ca
Total : 27 a 80 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2943 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/05/2025
Date de mise en ligne : 21/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LE PETIT HAMEAU MOUCHEL 0012 CN PH O 1 ha 16 a 46 ca
D LE PRE MAURIN 0013 CN PH O 1 ha 32 a 00 ca
D LE PETIT HAMEAU TOURAINE 0133 CN PH O 39 a 66 ca
D LE PETIT HAMEAU TOURAINE 0134 CN P O 14 a 75 ca
Total : 3 ha 02 a 87 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2992 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/05/2025
Date de mise en ligne : 23/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B HAMEAU LES POITTEVINS 0537 CN J L 06 a 72 ca
B 0016 HAMEAU LES POITTEVINS 0538 CN S L 06 a 53 ca
Total : 13 a 25 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3021 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/05/2025
Date de mise en ligne : 23/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LE CLOS DE LA CHAMBRE 0318 CN PH L 85 a 00 ca
E LE CLOS DUFOUR 0319 CN PH L 1 ha 13 a 49 ca
E LE PRE DE HAUT 0757 CN PH L 1 ha 25 a 96 ca
Total : 3 ha 24 a 45 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 3178 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/06/2025
Date de mise en ligne : 02/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LE CLOS DU BOIS DU MILIEU 0603 CN PH O 65 a 20 ca
A CLOS DU BOIS DU MILIEU OUE 0604 CN PH O 84 a 89 ca
A CLOS BOIS DU MILIEU ES 3 C 0606 CN PH O 45 a 61 ca
Total : 1 ha 95 a 70 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 3201 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/06/2025
Date de mise en ligne : 03/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES RABUSQUETS 0242 NC PH L 18 a 66 ca
Total : 18 a 66 ca

* NC = Richesses naturelles (POS)

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 3278 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/06/2025
Date de mise en ligne : 05/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAUSSEMESNIL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE CLOS A CAILLOU DU SUD 0038 CN PH L 81 a 70 ca
B LE CLOS 0457 CN PH L 56 a 66 ca
Total : 1 ha 38 a 36 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0