LE PARC

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE PARC

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3490 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/06/2025
Date de mise en ligne : 16/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE PARC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
406ZB Le Parc - Plomb 0119 U AB L 01 a 27 ca
406ZB Le Parc - Plomb 0126 U AB L 04 a 55 ca
Total : 05 a 82 ca

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** AB = Terrains à bâtir

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3713 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE PARC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B L'AIRIE - STE-PIENCE 0113 A P O 1 ha 04 a 21 ca
B LA FAUVELLIERE 0115 A P O 1 ha 01 a 00 ca
B LA FAUVELLIERE 0116 A P O 45 a 40 ca
B LE FIEFF 0123 A P O 64 a 10 ca
Total : 3 ha 14 a 71 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3714 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LE PARC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA FAUVELLIERE 0547 A P O 19 a 10 ca
C LA FAUVELLIERE 0548 A P O 51 a 70 ca
C LA FAUVELLIERE 0549 A P O 83 a 44 ca
C LE GRAND PRE SAINTE-PIENCE 0550 A P O 46 a 00 ca
C LE GRAND PRE SAINTE-PIENCE 0551 A P O 47 a 80 ca
C LA LANDE - SAINTE-PIENCE 0552 A P O 92 a 80 ca
C LA FAUVELLIERE 0574 A P O 65 a 21 ca
Total : 4 ha 06 a 05 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3