SAINT-MARTIN-DE-CENILLY

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-MARTIN-DE-CENILLY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 50 24 5339 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/09/2024
Date de mise en ligne : 12/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LE CLOS BASNIER 0066 RNUnu PH 39 a 00 ca
A LE CLOS DE DEVANT 0149 RNUnu PH 31 a 20 ca
A LE CLOS DE DEVANT 0150 RNUnu PP 43 a 00 ca
Total : 1 ha 13 a 20 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PH = Herbages, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 50 24 5340 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/09/2024
Date de mise en ligne : 12/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LE CLOS DU CHEMIN 0079 RNUnu PH 47 a 50 ca
A LE CLOS DU CHEMIN 0080 RNUnu PH 42 a 55 ca
Total : 90 a 05 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PH = Herbages

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 50 24 5341 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/09/2024
Date de mise en ligne : 12/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B LE GRAND FOSSE BISSE 0359 RNUnu PH 1 ha 33 a 20 ca
Total : 1 ha 33 a 20 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PH = Herbages

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 50 24 5343 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/09/2024
Date de mise en ligne : 12/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LE CLOS AU LONG 0060 RNUnu PH 59 a 30 ca
A LE CLOS D OUVILLE 0065 RNUnu PH 64 a 62 ca
A LE CLOS DE LA COUR 0088 RNUnu PH 1 ha 03 a 00 ca
Total : 2 ha 26 a 92 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PH = Herbages

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11