SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1731 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/03/2025
Date de mise en ligne : 24/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 296 RUE DU CALVAIRE 0693 U J L 20 a 14 ca
A RUE DU CALVAIRE 0694 U J L 15 a 02 ca
Total : 35 a 16 ca

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1825 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA CEINTURE 0104 A PP L 42 a 40 ca
A LE CLOS MICHEL 0105 A P L 97 a 70 ca
A LE PRE MARCHAND 0109 A P L 54 a 00 ca
Total : 1 ha 94 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1885 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 31/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-MARTIN-DE-BONFOSSE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA VERGEE BOURDON 0256 A N CA L 79 a 50 ca
C LA VERGEE BOURDON 0256 Z N S L 00 a 50 ca
C LA VERGEE BOURDON 0257 N P L 08 a 05 ca
C LA VERGEE BOURDON 0258 N S L 00 a 25 ca
C LA VERGEE BOURDON 0259 N J L 02 a 60 ca
Total : 90 a 90 ca

* N = Naturel (PLU)

** CA = Carrières, J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0