SAINT-JAMES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-JAMES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1543 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
154ZE MOURAINE - CROIX-AVRANCHIN 0021 N P O 1 ha 55 a 50 ca
154ZE LA MOIRE - CROIX-AVRANCHIN 0039 A T O 2 ha 58 a 00 ca
627C LE DOMAINE DES QUINZE VERG 0047 A T O 3 ha 03 a 50 ca
627C LA CROIX CHANY 0048 A T O 6 ha 62 a 30 ca
627C LES TERRIERES 0051 A, N P O 1 ha 61 a 70 ca
627C LES TERRIERES 0052 A, N P O 1 ha 55 a 10 ca
627C LES DEUX DOMAINES 0060 A, N T O 2 ha 02 a 50 ca
627C LA PRAIRIE DE MOURAINE 0067 A, N P O 2 ha 04 a 60 ca
627C LA PRAIRIE DE BOUCEEL 0088 A P O 7 ha 74 a 50 ca
Total : 28 ha 77 a 70 ca

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1544 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
627C LA GRANDE LANDE DE BAS 0076 A T O 1 ha 80 a 90 ca
627C LA FUTAIE - VERGONCEY 0077 A BS O 25 a 30 ca
Total : 2 ha 06 a 20 ca

* A = Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 50 25 1545 01
Notification : NO 50 25 1545 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
627ZB LE GUE DE LAVAL 0039 A L O 45 a 56 ca
627ZB LA BASSE - VERGONCEY 0124 J A T O 1 ha 71 a 65 ca
627ZB LA BASSE - VERGONCEY 0124 K A T O 1 ha 71 a 65 ca
Total : 3 ha 88 a 86 ca

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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Notification : NO 50 25 1547 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
018ZC 0011 RUE DE LA CROIX BOISEE ARGOUGE 0099 J A T L 15 a 30 ca
018ZC 0011 RUE DE LA CROIX BOISEE ARGOUGE 0099 K A J L 06 a 99 ca
018ZC 0011 RUE DE LA CROIX BOISEE ARGOUGE 0099 L A S L 05 a 01 ca
018ZC LA BESNARDIERE - ARGOUGES 0100 A T L 27 a 30 ca
Total : 54 a 60 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NO 50 25 1654 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/03/2025
Date de mise en ligne : 20/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB MONTALAUX - ST-JAMES 0170 A S L 27 a 01 ca
Total : 27 a 01 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NE 50 25 1741 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 25/03/2025
Date de mise en ligne : 25/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YB LES LANDES - ST-JAMES 0031 A T L 91 a 34 ca
YC LE PETIT CONCISE - ST-JAME 0242 A T L 07 a 76 ca
Total : 99 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NO 50 25 1791 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
337ZH LA FOSSE ADAM - MONTANEL 0083 A S O 77 a 24 ca
Total : 77 a 24 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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