SAINT-JAMES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-JAMES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2393 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/04/2025
Date de mise en ligne : 25/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
337ZC LE PRE GENTIL - MONTANEL 0077 N P L 16 a 20 ca
337ZD 0001 LA PETITE LANDE - MONTANEL 0019 A N P L 04 a 40 ca
337ZD 0001 LA PETITE LANDE - MONTANEL 0019 B N J L 08 a 90 ca
337ZD 0001 LA PETITE LANDE - MONTANEL 0019 Z N S L 01 a 85 ca
Total : 31 a 35 ca

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2480 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/04/2025
Date de mise en ligne : 30/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
154ZC 0002 LE POTEAU CROIX-AVRANCHIN 0005 A S L 03 a 00 ca
154ZC PLOMB - LA CROIX-AVRANCHIN 0101 A P L 01 a 07 ca
Total : 04 a 07 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2527 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/05/2025
Date de mise en ligne : 02/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZY LE BOURRAULT - ST-JAMES 0007 A T L 3 ha 05 a 00 ca
ZY LE BOURRAULT - ST-JAMES 0012 A A P L 97 a 20 ca
ZY LE BOURRAULT - ST-JAMES 0012 B A L L 45 a 40 ca
ZY LE BOURRAULT - ST-JAMES 0115 A T L 89 a 43 ca
Total : 5 ha 37 a 03 ca

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Notification : NO 50 25 2572 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/05/2025
Date de mise en ligne : 05/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
640ZA 0003 LE PRE - VILLIERS-LE-PRE 0142 J A, N T L 75 a 00 ca
640ZA 0003 LE PRE - VILLIERS-LE-PRE 0142 K A, N S L 05 a 00 ca
640ZA LE PRE - VILLIERS-LE-PRE 0144 N, A S L 00 a 37 ca
Total : 80 a 37 ca

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Notification : NO 50 25 2625 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/05/2025
Date de mise en ligne : 07/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
640ZI LA DAVIAIS - VILLIERS-PRE 0007 A P L 1 ha 36 a 10 ca
640ZI LOUSSE - VILLIERS-LE-PRE 0008 J A P L 75 a 40 ca
640ZI LOUSSE - VILLIERS-LE-PRE 0008 K A P L 75 a 40 ca
Total : 2 ha 86 a 90 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Notification : NO 50 25 2627 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/05/2025
Date de mise en ligne : 07/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
018ZH LA JEAMBUAIS 0005 N S L 02 a 30 ca
100YM 0001 LA JAMBUAIS - CARNET 0037 J A T L 61 a 50 ca
100YM 0001 LA JAMBUAIS - CARNET 0037 K A S L 15 a 00 ca
Total : 78 a 80 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0