SAINT-JAMES

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-JAMES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5716 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD CHAT. LA PALUELLE - ST-JAM 0300 A A T L 29 a 46 ca
AD CHAT. LA PALUELLE - ST-JAM 0300 B A T L 07 a 90 ca
AD CHAT. LA PALUELLE - ST-JAM 0300 C A T L 16 a 02 ca
AD CHAT. LA PALUELLE - ST-JAM 0300 Z A S L 06 a 23 ca
AD CHAT. LA PALUELLE - ST-JAM 0355 A T L 03 a 50 ca
Total : 63 a 11 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5741 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/09/2025
Date de mise en ligne : 27/09/2025

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
100YB 0003 LA TACONNIERE - CARNET 0050 J A AG L 04 a 60 ca
100YB 0003 LA TACONNIERE - CARNET 0050 K A S L 05 a 00 ca
Total : 09 a 60 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5760 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/09/2025
Date de mise en ligne : 29/09/2025

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
154ZK LES LANDES CROIX-AVRANCHIN 0055 A A T O 2 ha 14 a 20 ca
154ZK LES LANDES CROIX-AVRANCHIN 0055 B A T O 73 a 90 ca
Total : 2 ha 88 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5948 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
100AB 0003 RUE DES ABRICOTIERS - CARNET 0009 U S L 20 a 52 ca
100AB LE BOURG - CARNET 0010 U J L 03 a 35 ca
100YB LES FORGES - CARNET 0109 A VE L 38 a 20 ca
Total : 62 a 07 ca

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 6000 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC LEBLET - ST-JAMES 0069 A A P L 12 a 10 ca
ZC LEBLET - ST-JAMES 0069 Z A S L 14 a 16 ca
Total : 26 a 26 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 6022 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2025
Date de mise en ligne : 10/10/2025

Département : Manche

Commune : SAINT-JAMES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD 0011 RUE DE FOUGERES - ST-JAMES 0145 AJ U, N J L 04 a 00 ca
AD 0011 RUE DE FOUGERES - ST-JAMES 0145 AK U, N S L 05 a 00 ca
AD 0011 RUE DE FOUGERES - ST-JAMES 0145 B U, N T L 20 a 82 ca
AD 0011 RUE DE FOUGERES - ST-JAMES 0145 C U, N T L 10 a 95 ca
Total : 40 a 77 ca

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** J = Jardins, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7