SAINT-AMAND-VILLAGES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-AMAND-VILLAGES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1381 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/03/2025
Date de mise en ligne : 07/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-AMAND-VILLAGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LA BUCAILLE 0279 A T O 1 ha 03 a 70 ca
B LE CLOS FOSSET 0280 A T O 1 ha 76 a 60 ca
B CHAMP DU CHENE 0313 A T O 1 ha 93 a 90 ca
B LA HARDAIGNIERE 0379 N BT O 79 a 40 ca
B LA CRETTE 0380 A T O 3 ha 50 a 46 ca
B CLOS DU PONT 0477 A P O 1 ha 38 a 55 ca
B LE MALLAIS 1093 A P O 1 ha 42 a 11 ca
Total : 11 ha 84 a 72 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1848 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-AMAND-VILLAGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA CRETTE 0596 J A T L 1 ha 56 a 14 ca
C LA CRETTE 0596 K A P L 79 a 33 ca
C LA CRETTE 0596 L A P L 64 a 53 ca
Total : 3 ha 00 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1850 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : SAINT-AMAND-VILLAGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA LANDE 0084 A T O 2 ha 36 a 40 ca
C HAUTE CHEVRE 0323 A P O 28 a 67 ca
C HAUTE CHEVRE 0324 A P O 49 a 20 ca
C HAUTE CHEVRE 0330 N P O 74 a 35 ca
C LE PRATON 0341 A P O 16 a 80 ca
C LE GRAND PLANT 0595 A P O 2 ha 11 a 68 ca
C LA CRETTE 0596 J A T O 1 ha 46 a 55 ca
C LA CRETTE 0596 K A P O 74 a 46 ca
C LA CRETTE 0596 L A P O 60 a 56 ca
C LE PETIT PRE 0632 A P O 27 a 30 ca
Total : 9 ha 25 a 97 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0