LE ROZEL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LE ROZEL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :


La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 7031 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Manche

Commune : LE ROZEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0005 VILLAGE DU POU 0484 N S L 05 a 17 ca
A LE POU 0485 A N J L 17 a 90 ca
A LE POU 0485 Z N S L 00 a 20 ca
Total : 23 a 27 ca

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 7076 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Manche

Commune : LE ROZEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A VILLAGE DE CLEVILLE 0088 N J L 12 a 35 ca
A VILLAGE DE CLEVILLE 0532 N S L 00 a 32 ca
A 0004 VILLAGE DE CLEVILLE 0534 N S L 21 a 65 ca
A LA VALLEE 0539 N P L 29 a 07 ca
A LES GRANDES VALLEES 0541 N P L 01 a 75 ca
A VILLAGE DE CLEVILLE 0604 N S L 01 a 93 ca
A VILLAGE DE CLEVILLE 0605 N S L 00 a 36 ca
A VILLAGE DE CLEVILLE 0607 N S L 00 a 43 ca
A VILLAGE DE CLEVILLE 0610 N S L 03 a 63 ca
Total : 71 a 49 ca

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 50 25 7092 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Manche

Commune : LE ROZEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CLOSDE LA LANDE DE HAUT 0212 A P O 32 a 50 ca
A CLOSDU CARFOUR DU NORD 0217 A P O 27 a 20 ca
Total : 59 a 70 ca
v4.1.7