RONCEY

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de RONCEY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2312 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/04/2025
Date de mise en ligne : 23/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : RONCEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LARSONNERIE 0324 CN S L 15 a 60 ca
C LARSONNERIE 0325 CN J L 06 a 18 ca
C LARSONNERIE 0326 CN PP L 44 a 27 ca
C LE JARDIN 0327 CN P L 33 a 39 ca
Total : 99 a 44 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2345 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/04/2025
Date de mise en ligne : 24/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : RONCEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A L HOTEL BAPTISTE 0477 RNUnu S L 00 a 55 ca
A LES CROUTES BAPTISTE 0785 RNUnu P O 19 a 81 ca
A LES CROUTES BAPTISTE 0786 RNUnu P O 14 a 70 ca
A LES CROUTES BAPTISTE 0980 RNUnu P L 00 a 89 ca
A LES CROUTES BAPTISTE 0981 RNUnu P O 32 a 65 ca
Total : 68 a 60 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0