QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3330 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/06/2025
Date de mise en ligne : 10/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
255A LE TRAVERSIN QUETTREVILLE 0167 RNUnu PP O 33 a 80 ca
Total : 33 a 80 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3379 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/06/2025
Date de mise en ligne : 11/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
605A LE PETIT CAMBRY - TRELLY 0466 CN BF L 19 a 91 ca
Total : 19 a 91 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BF = Futaies feuillues

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3473 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/06/2025
Date de mise en ligne : 13/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
605D LE GRAND JARDIN - TRELLY 0282 CN P O 97 a 49 ca
605D LE HAMEL BOUDIER - TRELLY 0284 CN P O 17 a 35 ca
605D LE HAMEL BOUDIER - TRELLY 0293 CN P O 36 a 27 ca
605D LES CHAMPS DURAND 0303 CN P O 09 a 20 ca
605D LE JARDIN PLEY 0643 CN P O 26 a 75 ca
Total : 1 ha 87 a 06 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3488 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/06/2025
Date de mise en ligne : 16/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
605AA LA HERSENTERIE - TRELLY 0016 CN P L 1 ha 22 a 09 ca
Total : 1 ha 22 a 09 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 3521 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/06/2025
Date de mise en ligne : 16/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
140ZH 0020 RTE DE TRELLY 0058 A CN J L 05 a 89 ca
140ZH 0020 RTE DE TRELLY 0058 B CN P L 1 ha 10 a 72 ca
140ZH 0020 RTE DE TRELLY 0058 Z CN S L 13 a 05 ca
Total : 1 ha 29 a 66 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 50 25 3727 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
605E LE CLOS DE BAS - TRELLY 0130 CC PP L 56 a 25 ca
Total : 56 a 25 ca

* CC = Zone constructible de carte communale

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NE 50 25 3728 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
605E LA GANNETTE 0127 CN P L 1 ha 09 a 10 ca
Total : 1 ha 09 a 10 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 50 25 3730 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTREVILLE-SUR-SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
605E LE CLOS DE BAS - TRELLY 0130 CN PP L 56 a 25 ca
Total : 56 a 25 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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