QUETTEHOU

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de QUETTEHOU

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 6492 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 04/11/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTEHOU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
358B HAMEAU LES MASSES 0256 A S 01 a 68 ca
358B HAMEAU LES MASSES 0264 A S 00 a 83 ca
358B HAMEAU LES MASSES 0429 A S 00 a 11 ca
358B 0009 HAMEAU LES MASSES 0432 A S 01 a 61 ca
Total : 04 a 23 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 6546 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2024
Date de mise en ligne : 06/11/2024 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTEHOU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C L EMPRIONNERIE 0309 N J 01 a 82 ca
Total : 01 a 82 ca

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 6706 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/11/2024
Date de mise en ligne : 15/11/2024 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTEHOU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LE CLOS DE LA BUHOTERIE 0120 A P 33 a 80 ca
Total : 33 a 80 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 50 24 6809 01
Notification : NO 50 24 6809 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 21/11/2024
Date de mise en ligne : 21/11/2024 08:00

Département : Manche

Commune : QUETTEHOU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AD LE PRE MAUGIS 0071 N P 77 a 60 ca
AD LES PALLIERES QUETTEHOU 0073 N P 71 a 50 ca
B LE CLOS LUCAS 0448 A P 40 a 82 ca
B LA GRANDE PIECE ADAM 0451 A P 74 a 30 ca
B LE CHAMP ADAM 0452 A P 11 a 40 ca
B LA BANQUE QUETTEHOU 0453 A P 30 a 80 ca
Total : 3 ha 06 a 42 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.13