LES PIEUX

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LES PIEUX

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1576 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/03/2025
Date de mise en ligne : 17/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LES PIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC RIBLON 0054 J A P L 18 a 87 ca
ZC RIBLON 0054 K A P L 49 a 55 ca
Total : 68 a 42 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1577 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/03/2025
Date de mise en ligne : 17/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LES PIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZP LA VALLEE HOCHET 0017 A P O 1 ha 23 a 84 ca
Total : 1 ha 23 a 84 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1618 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/03/2025
Date de mise en ligne : 19/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LES PIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BA LE VAL MULET 0053 N J L 01 a 60 ca
BA LE VAL MULET 0055 N S L 00 a 28 ca
BA 0006 LE VAL MULET 0056 N S L 00 a 75 ca
BA LE VAL MULET 0331 N J L 02 a 64 ca
ZS LE VAL MULET 0022 J ND BT L 06 a 56 ca
ZS LE VAL MULET 0022 K ND P L 13 a 01 ca
ZS LE VAL MULET 0022 L ND L L 06 a 15 ca
Total : 30 a 99 ca

* N = Naturel (PLU), ND = Protégée (POS)

** BT = Taillis simple, J = Jardins, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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Notification : NO 50 25 1619 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/03/2025
Date de mise en ligne : 19/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LES PIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BA LE VAL MULET 0053 N J L 01 a 60 ca
BA LE VAL MULET 0055 N S L 00 a 28 ca
BA 0006 LE VAL MULET 0056 N S L 00 a 75 ca
BA LE VAL MULET 0331 N J L 02 a 64 ca
ZS LE VAL MULET 0022 J ND BT L 06 a 56 ca
ZS LE VAL MULET 0022 K ND P L 13 a 01 ca
ZS LE VAL MULET 0022 L ND L L 06 a 15 ca
Total : 30 a 99 ca

* N = Naturel (PLU), ND = Protégée (POS)

** BT = Taillis simple, J = Jardins, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1620 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/03/2025
Date de mise en ligne : 19/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LES PIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AE 0027 ERTOT 0030 J A AG L 11 a 14 ca
AE 0027 ERTOT 0030 K A S L 07 a 00 ca
Total : 18 a 14 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1899 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : LES PIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD LA BESSIERE 0069 A S L 00 a 85 ca
AD LA BESSIERE 0070 A S L 06 a 29 ca
AD LA BESSIERE 0226 A S L 00 a 80 ca
Total : 07 a 94 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0