NOTRE-DAME-DE-CENILLY

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de NOTRE-DAME-DE-CENILLY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5681 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/09/2025
Date de mise en ligne : 24/09/2025

Département : Manche

Commune : NOTRE-DAME-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB LE BOURG 0192 RNUu S L 00 a 71 ca
AB LE BOURG 0194 RNUu P L 06 a 09 ca
AB LE BOURG 0204 RNUu S L 00 a 84 ca
Total : 07 a 64 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification ND 50 25 5773 01
Notification : ND 50 25 5773 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 30/09/2025
Date de mise en ligne : 30/09/2025

Département : Manche

Commune : NOTRE-DAME-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LE JARDIN 0483 RNUnu P O 1 ha 75 a 45 ca
A LENGRONNE 0508 RNUnu P O 02 a 73 ca
Total : 1 ha 78 a 18 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5799 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/09/2025
Date de mise en ligne : 30/09/2025

Département : Manche

Commune : NOTRE-DAME-DE-CENILLY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F LES BURETTES 0511 RNUnu P L 24 a 78 ca
F LES BURETTES 0529 RNUnu P L 38 a 31 ca
F LES BURETTES 0530 RNUnu S L 11 a 40 ca
F LES BURETTES 0531 RNUnu S L 02 a 45 ca
F LE CLOS DE DERRIERE 0532 RNUnu P L 46 a 10 ca
Total : 1 ha 23 a 04 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7