MOON-SUR-ELLE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MOON-SUR-ELLE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 4740 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/08/2025
Date de mise en ligne : 06/08/2025

Département : Manche

Commune : MOON-SUR-ELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C PIECE DU CAREL 0334 N P O 17 a 10 ca
C JARDIN DE LA VESQUERIE 0359 A P O 92 a 08 ca
C LE QUESNEY 0360 A P O 1 ha 64 a 15 ca
C LA PETITE PAMPLUME 0366 A P O 1 ha 30 a 41 ca
C LE QUESNEY 0475 A P O 2 ha 07 a 70 ca
C LES HETTES 0476 A, N P O 2 ha 93 a 31 ca
Total : 9 ha 04 a 75 ca

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 25 2794 01
Notification : NO 14 25 2794 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/08/2025
Date de mise en ligne : 08/08/2025

Département : Manche

Commune : MOON-SUR-ELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0001 QUARTIER DE MOUVILLE 0577 A S L 08 a 18 ca
A QUARTIER DE MOUVILLE 0578 A J L 04 a 62 ca
A QUARTIER DE MOUVILLE 0579 A P L 45 a 81 ca
A LE FORT JOINT 0580 A P L 57 a 22 ca
Total : 1 ha 15 a 83 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.4