MONTSENELLE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MONTSENELLE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2304 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 22/04/2025
Date de mise en ligne : 22/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AN LE PLANT DE LA CROUTE 0246 A P L 14 a 67 ca
AN LA PHILIPATTE 0254 A P L 31 a 61 ca
AN LE PLANT DE LA CROUTE 0262 J A J L 18 a 33 ca
AN LE PLANT DE LA CROUTE 0262 K A S L 15 a 92 ca
AN LE GRAND CLOS PAYSAN 0279 A P L 84 a 80 ca
Total : 1 ha 65 a 33 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2351 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/04/2025
Date de mise en ligne : 24/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AO LA PIECE DE DERRIERE 0207 A S L 01 a 76 ca
AO 0098 RTE DE LA HAYE DU PUITS 0211 A S L 09 a 54 ca
AO JARDIN BOCAGE 0213 A S L 03 a 87 ca
Total : 15 a 17 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2352 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/04/2025
Date de mise en ligne : 24/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
136ZD 0028 RTE DE LA BRIERE - COIGNY 0004 J A J L 04 a 92 ca
136ZD 0028 RTE DE LA BRIERE - COIGNY 0004 K A S L 08 a 46 ca
136ZD LA BRIERE - COIGNY 0005 A S L 03 a 06 ca
Total : 16 a 44 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2538 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/05/2025
Date de mise en ligne : 03/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
415AB LE PETIT JARDIN LEGUMIER 0010 A, U J L 06 a 11 ca
Total : 06 a 11 ca

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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notification
Notification : NO 50 25 2580 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/05/2025
Date de mise en ligne : 06/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
136ZA L'EGLISE - COIGNY 0036 A PP L 01 a 52 ca
Total : 01 a 52 ca

* A = Agricole (PLU)

** PP = Prés, pâtures ou herbages plantés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 2666 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/05/2025
Date de mise en ligne : 09/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
415D LA CHESNEE 0175 A PH O 94 a 27 ca
415D LA CHESNEE DU NORD 0184 A PH O 65 a 88 ca
Total : 1 ha 60 a 15 ca

* A = Agricole (PLU)

** PH = Herbages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 2681 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Manche

Commune : MONTSENELLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
497C LE GRAND PRE DES CLERCS 0555 N P L 65 a 18 ca
497C LE GRAND PRE DES CLERCS 0556 N P L 65 a 17 ca
Total : 1 ha 30 a 35 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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