ISIGNY-LE-BUAT

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de ISIGNY-LE-BUAT

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5671 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/09/2025
Date de mise en ligne : 24/09/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
286ZH LA DOREE - LA MANCELLIERE 0100 N S L 40 a 09 ca
Total : 40 a 09 ca

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5746 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/09/2025
Date de mise en ligne : 29/09/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
367ZC LA DELINAIS - NAFTEL 0042 N T L 94 a 90 ca
367ZC LA DELINAIS - NAFTEL 0045 A J L 05 a 50 ca
Total : 1 ha 00 a 40 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5835 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/10/2025
Date de mise en ligne : 02/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
053ZK 6 RTE DE LA VALLEE - LES BIARDS 0143 A S L 34 a 73 ca
Total : 34 a 73 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5920 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
364ZC 6 IMPASSE DES SAPINS - NAFTEL 0148 U, A T L 93 a 40 ca
Total : 93 a 40 ca

* U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5925 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
632B 0004 IMP DE LA SAUDRAIS - VEZINS 1860 J N VE L 03 a 05 ca
632B 0004 IMP DE LA SAUDRAIS - VEZINS 1860 K N S L 00 a 66 ca
Total : 03 a 71 ca

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5961 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
306A 0019 RTE DE L'ANGE LE MESNIL BOEUF 0113 J A VE L 39 a 73 ca
306A 0019 RTE DE L'ANGE LE MESNIL BOEUF 0113 K A S L 21 a 02 ca
306A 0019 RTE DE L'ANGE LE MESNIL BOEUF 0114 A S L 07 a 00 ca
306A LANGE LE MESNIL-BOEUFS 0115 A P L 30 a 92 ca
306A LANGE LE MESNIL-BOEUFS 0313 A T L 2 ha 34 a 52 ca
Total : 3 ha 33 a 19 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5962 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
306A LANGE LE MESNIL-BOEUFS 0111 A P L 3 ha 15 a 80 ca
306A LANGE LE MESNIL-BOEUFS 0112 A BT L 41 a 75 ca
306A 0019 RTE DE L'ANGE LE MESNIL BOEUF 0113 J N VE O 51 a 01 ca
306A 0019 RTE DE L'ANGE LE MESNIL BOEUF 0113 K N S O 26 a 99 ca
Total : 4 ha 35 a 55 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5992 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC 0017 RUE DE LA BUSNELIERE ISIGNY 0098 J A AG L 20 a 00 ca
ZC 0017 RUE DE LA BUSNELIERE ISIGNY 0098 K A S L 05 a 00 ca
Total : 25 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 6229 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/10/2025
Date de mise en ligne : 20/10/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
113ZK CHAMP DE GRANGE CHALANDREY 0027 A T O 29 a 50 ca
Total : 29 a 50 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7