ISIGNY-LE-BUAT

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de ISIGNY-LE-BUAT

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 7687 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2025
Date de mise en ligne : 24/12/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
632A LA LANDE - VEZINS 1236 N BT L 04 a 12 ca
632A LA LANDE - VEZINS 1238 N BT L 11 a 26 ca
632A 0011 RTE DE LA MILTIERE - VEZINS 1957 J N VE L 29 a 58 ca
632A 0011 RTE DE LA MILTIERE - VEZINS 1957 K N S L 05 a 00 ca
632A LA JAUNIERE - VEZINS 1958 N VE L 12 a 87 ca
Total : 62 a 83 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 7689 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2025
Date de mise en ligne : 24/12/2025

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZA LA BUATIERE ISIGNY 0019 A P L 81 a 30 ca
Total : 81 a 30 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 26 0046 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/01/2026
Date de mise en ligne : 06/01/2026

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
306B LAUNAY LE MESNIL-BOEUFS 0681 A P L 11 a 17 ca
Total : 11 a 17 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 26 0224 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/01/2026
Date de mise en ligne : 14/01/2026

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
053ZH LA LANDE PLION LES BIARDS 0023 A N P O 14 a 30 ca
053ZH LA LANDE PLION LES BIARDS 0023 B N P O 98 a 20 ca
053ZH LA LANDE PLION LES BIARDS 0023 C N P O 22 a 30 ca
053ZH LA HTE TROMIERE LES BIARDS 0099 A T O 1 ha 32 a 35 ca
053ZI LA BASSE TROMIERE - BIARDS 0015 A A, N T O 50 a 00 ca
053ZI LA BASSE TROMIERE - BIARDS 0015 B A, N T O 71 a 20 ca
053ZI LA BASSE TROMIERE - BIARDS 0015 C A, N BT O 62 a 00 ca
Total : 4 ha 50 a 35 ca

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 26 0225 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/01/2026
Date de mise en ligne : 14/01/2026

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
053ZI LA BASSE TROMIERE - BIARDS 0014 A T O 30 a 80 ca
Total : 30 a 80 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 26 0226 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/01/2026
Date de mise en ligne : 14/01/2026

Département : Manche

Commune : ISIGNY-LE-BUAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
286ZC LA POULINIERE MANCELLIERE 0076 A N P O 00 a 32 ca
286ZC LA POULINIERE MANCELLIERE 0076 B N P O 02 a 40 ca
286ZC LA POULINIERE MANCELLIERE 0076 C N T O 01 a 12 ca
286ZC LA POULINIERE MANCELLIERE 0076 D N J O 00 a 16 ca
Total : 04 a 00 ca

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7