HAMBYE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de HAMBYE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 4474 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/07/2025
Date de mise en ligne : 25/07/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE GRAND MAUNY 0632 CN S L 02 a 44 ca
B LE JARDIN DE LA NOE 0644 CN P L 11 a 18 ca
B LE JARDIN MAUNY 0645 CN BT L 03 a 24 ca
B LE PRE MAUNY 0646 CN P L 13 a 17 ca
Total : 30 a 03 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 4513 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB L EGLISE 0021 CC J L 02 a 12 ca
AB 0030 RUE DE L EGLISE 0022 CC S L 00 a 39 ca
AB LE LEGUMIER 0131 CN J L 10 a 30 ca
Total : 12 a 81 ca

* CC = Zone constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 4528 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/07/2025
Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LE MESNIL GONFROY DE BAS 1289 CN P L 30 a 06 ca
C LE MESNIL GONFROY DE BAS 1290 CN S L 00 a 30 ca
C LE MESNIL GONFROY DE BAS 1291 CN S L 00 a 30 ca
C LE MESNIL GONFROY DE BAS 1292 CN AG L 17 a 13 ca
C LE MESNIL GONFROY DE BAS 1578 CN P L 07 a 16 ca
C 0032 RTE DU MESNIL GONFROY 1580 CN S L 05 a 66 ca
Total : 60 a 61 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 4753 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/08/2025
Date de mise en ligne : 06/08/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LE PRE COTIN 1236 RNUnu P O 46 a 28 ca
C LES MARETTES 1304 RNUnu P O 74 a 00 ca
C LE CLOS DU FOUR 1305 RNUnu P O 35 a 70 ca
C LE CLOS DU FOUR 1306 RNUnu P O 57 a 20 ca
C LE JARDIN DE L ENTREE 1307 RNUnu P O 53 a 55 ca
C LE JARDIN DE L ENTREE 1308 RNUnu P O 64 a 86 ca
C LA PIERRE 1319 RNUnu P O 42 a 09 ca
C LA PIERRE 1320 RNUnu S O 00 a 56 ca
C LES BLANCS CHAMPS 1323 RNUnu P O 84 a 90 ca
C LES BLANCS CHAMPS 1324 RNUnu P O 58 a 80 ca
C LES BLANCS CHAMPS 1325 RNUnu P O 1 ha 14 a 90 ca
C LA PRELLE 1326 RNUnu P O 59 a 73 ca
C LA PIERRE 1330 RNUnu S O 00 a 84 ca
C LA PIERRE 1331 RNUnu P O 36 a 73 ca
C LA PIERRE 1332 RNUnu P O 40 a 57 ca
C LA PIERRE 1333 RNUnu P O 10 a 78 ca
C LA GRANDE PRELLE 1344 RNUnu P O 54 a 00 ca
C LE CLOS DU CHEMIN 1347 RNUnu P O 1 ha 09 a 28 ca
C LES LANDES 1351 RNUnu P O 61 a 50 ca
C LE PETIT GRAND CLOS 1352 RNUnu P O 38 a 60 ca
C LE GRAND CLOS 1353 RNUnu T O 38 a 60 ca
C LE PETIT CLOS DU LEVANT 1354 RNUnu T O 77 a 00 ca
C LA LANDE A MAURIEL 1355 RNUnu P O 35 a 02 ca
C LA PIERRE 1528 RNUnu P O 16 a 57 ca
C LA PIERRE 1821 RNUnu P O 52 a 87 ca
C LA PIERRE 1825 RNUnu S O 07 a 99 ca
Total : 12 ha 72 a 92 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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Notification : NO 50 25 4779 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/08/2025
Date de mise en ligne : 07/08/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LE CLOS A L AVOINE 0056 CN P L 78 a 32 ca
E LE CLOS NEUF 0057 CN S L 1 ha 86 a 46 ca
Total : 2 ha 64 a 78 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 4913 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/08/2025
Date de mise en ligne : 19/08/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA PIECE DU CHEMIN 0043 CN P L 79 a 91 ca
Total : 79 a 91 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.4