HAMBYE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de HAMBYE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 7664 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2025
Date de mise en ligne : 23/12/2025

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA GRANDE PALLIERE 0502 CN P L 06 a 48 ca
C 0003 RTE DE LA BASSE VENTE 0503 CN S L 04 a 00 ca
Total : 10 a 48 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 50 26 0113 01
Notification : NO 50 26 0113 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/01/2026
Date de mise en ligne : 09/01/2026

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F LE JARDIN DE LA GRANGE 0716 CN S O 60 a 00 ca
Total : 60 a 00 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 26 0234 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/01/2026
Date de mise en ligne : 15/01/2026

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LE CLOS DU MILIEU 0012 CN P L 51 a 78 ca
C LA BUTTE 0013 CN P L 29 a 78 ca
C LA BUTTE 0014 CN L L 14 a 21 ca
C LA BUTTE 0015 CN L L 12 a 26 ca
C LA BUTTE 0016 CN P L 51 a 72 ca
C LE PETIT CLOS DE HUTREE 0017 CN P L 30 a 90 ca
C LE GRAND PRE DU BOURG 0018 CN L L 08 a 30 ca
C LE JARDIN DE HUTREE 1855 CN P L 14 a 37 ca
C LE JARDIN DU MILIEU 1860 CN P L 31 a 33 ca
C LES BOUVERIES 1899 CN P L 53 a 60 ca
Total : 2 ha 98 a 25 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 26 0252 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/01/2026
Date de mise en ligne : 16/01/2026

Département : Manche

Commune : HAMBYE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B 0848 CN T L 00 a 65 ca
Total : 00 a 65 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7