DUCEY-LES CHERIS

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de DUCEY-LES CHERIS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1469 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/03/2025
Date de mise en ligne : 12/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : DUCEY-LES CHERIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZK LES VIENNERIES DUCEY 0016 A T L 52 a 40 ca
ZL LE CHAMP 0052 A T L 43 a 30 ca
Total : 95 a 70 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1773 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : DUCEY-LES CHERIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB LA GARENNE DUCEY 0003 A T L 68 a 90 ca
Total : 68 a 90 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1878 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 31/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : DUCEY-LES CHERIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
132B LE HAMEL - LES CHERIS 0462 A BT L 04 a 71 ca
132ZI LA COUR DES CHERIS 0143 J A VE L 16 a 70 ca
132ZI LA COUR DES CHERIS 0143 K A S L 07 a 55 ca
132ZI LA COUR DES CHERIS 0231 A S L 00 a 20 ca
132ZI LA COUR DES CHERIS 0232 A S L 02 a 25 ca
Total : 31 a 41 ca

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1894 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : DUCEY-LES CHERIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZA 0004 LA BOURRELIERE DUCEY 0196 J A VE L 22 a 01 ca
ZA 0004 LA BOURRELIERE DUCEY 0196 K A S L 05 a 00 ca
Total : 27 a 01 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0