CLITOURPS

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de CLITOURPS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1420 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/03/2025
Date de mise en ligne : 10/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : CLITOURPS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B L EGLISE 0481 CN S O 00 a 24 ca
B CLOS DE LA MAISON 0511 CN P O 32 a 51 ca
B L EGLISE 0513 CN J L 02 a 61 ca
B L EGLISE 0519 CN S L 01 a 83 ca
Total : 37 a 19 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1422 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/03/2025
Date de mise en ligne : 10/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : CLITOURPS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE CLOS 0018 CN P O 27 a 60 ca
B LES GABIONS 0019 CN P O 55 a 80 ca
B LE PETIT CLOS 0020 CN P O 19 a 20 ca
B LE MESLIER 0023 A CN P O 58 a 08 ca
B LE MESLIER 0023 Z CN S O 11 a 92 ca
B LE MESLIER 0024 CC P O 39 a 40 ca
B LE MESLIER 0414 CN P O 21 a 60 ca
B LE MESLIER 0415 CN P O 22 a 30 ca
Total : 2 ha 55 a 90 ca

* CC = Zone constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1615 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/03/2025
Date de mise en ligne : 19/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : CLITOURPS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES ONZE ACRES 0013 CN P O 24 a 40 ca
Total : 24 a 40 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0