CERENCES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de CERENCES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 5055 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/08/2024
Date de mise en ligne : 28/08/2024 08:00

Département : Manche

Commune : CERENCES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LA M ORINIERE 1375 J A AG 13 a 62 ca
C LA M ORINIERE 1375 K A S 05 a 00 ca
Total : 18 a 62 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 5076 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/08/2024
Date de mise en ligne : 29/08/2024 08:00

Département : Manche

Commune : CERENCES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AE 9001 RUE DES SALINES 0036 A S 06 a 09 ca
Total : 06 a 09 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 5359 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/09/2024
Date de mise en ligne : 13/09/2024 08:00

Département : Manche

Commune : CERENCES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B LA CROUTE 0266 RNUnu P 1 ha 44 a 30 ca
B JARDIN DE LA GRANGE 0362 RNUnu P 40 a 15 ca
Total : 1 ha 84 a 45 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

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v4.0.11